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1996 (334)
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Subvention à la Ligue des droits du religieux ancien combattant (6e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1116
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, des biens préemptés par la Ville de Paris et situés dans les réserves inscrites au P.O.S. en faveur de cet établissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 809
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture et de la livraison de pièces détachées, accessoires et produits pour les véhicules de marque "Peugeot". - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 685
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Sogargeco" une convention pour la mise à disposition de places de stationnement à l'usage d'élus de la mairie du 10e arrondissement et de représentants de l'Administration. M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 756
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.N.C.F. une convention en vue de procéder aux travaux de construction du pont-rails "Ernest Hemingway" situé entre la rue Leblanc et le boulevard Martial-Valin (15e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 760
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. d'un permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation (10 logements P.L.I.) situé 13, passage Hébrard (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 804
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la Compagnie française d'ingénierie et d'équipement pour la fourniture des équipements de détection nécessaires à la gestion centralisée des feux de signalisation (14e tranche). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 695
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la S.N.C.F. pour la traversée, sous voies S.N.C.F., du siphon Cuvier. M. Lucien FINEL, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 691
Conseil municipal
Subvention à l'Union nationale des Poilus d'Orient et des anciens combattants des T.O.E. et d'Afrique du Nord (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1128
Conseil municipal
Subvention à l'Association pédagogique d'initiation Germaine-Tortel (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 825
Conseil municipal
Subventions, au titre de 1996, à des associations de jeunesse dont l'action s'exerce dans plusieurs arrondissements de la Capitale. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 699
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de la crèche Raymond-Losserand, 156, rue Raymond-Losserand (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant ou d'un marché négocié dans l'hypothèse où l'appel d'offres précité serait déclaré infructueux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 789
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de l'immeuble situé 48, rue des Pyrénées (20e), ainsi qu'à la désaffectation de la chapelle située sur le terrain communal 48 A, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 814-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Chapelec" en vue de l'exécution de l'opération de reprise des désordres affectant le parc de stationnement Saint-Germain (6e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 759
Conseil municipal
Subvention à l'Union des artistes et associations culturelles du 20e. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 784
Conseil municipal
Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris, par M. Georges HALPHEN, en faveur du musée Cernuschi (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 698
Conseil municipal
Approbation de la Charte "Initiative-emploi de Paris". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite Charte avec l'Etat, la Chambre de commerce et d'industrie de Paris et la Chambre des métiers. M. Jean TIBERI, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 739
Conseil municipal
Attribution d'une dénomination à une voie du 19e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 808
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Stade français (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 710
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la distribution, en 1997, de lait aux enfants fréquentant les classes maternelles ainsi que les centres de loisirs maternels de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 733
Conseil municipal
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