Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1996 (334)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (334)
Supprimer Document
Déliberation (334)
334 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Approbation du principe de la réalisation des travaux relatifs au transfert de l'école élémentaire "Tandou B" située 11, rue Tandou, dans les locaux vacants du lycée d'enseignement industriel Pierre-Girard (19e) et la restructuration de ces locaux. - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 778
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 697
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Ville de Montfermeil et le Groupement du Moulin du Sempin une convention en vue de confier à l'Inspection générale des carrières de la Ville de Paris une mission d'assistance technique pour le comblement de la carrière du Sempin à Montfermeil (Seine-Saint-Denis). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 692
Conseil municipal
Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations des états spéciaux d'arrondissement au titre de l'exercice 1995. M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 741
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement "SAGEM ESRI" en vue de la fourniture et de la mise en service d'un système d'information à la parcelle. M. Paul AURELLI, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 687
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Comité départemental de Paris de football (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 747
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Comité départemental olympique et sportif de Paris (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 711
Conseil municipal
Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction comprenant 21 logements locatifs intermédiaires, un commerce et 25 places de stationnement situé 218, rue La Fayette (10e). - Diminution de la participation de la Ville de Paris au financement dudit programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 794
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de rénovation de la couverture des locaux du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé route de Mitry à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 719
Conseil municipal
Approbation du principe de la mise en place de vannes de maillage automatisées au siphon de la Porte-de-Versailles (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 812
Conseil municipal
Approbation du principe de la reconstruction de l'écluse et du barrage Saint-Lazare à Meaux (Seine-et-Marne). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 748
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 20e arrondissement (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 767
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Fédération française de handball, Gentilly (Val-de-Marne). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 709
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Les amis du Tour de France", Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 716
Conseil municipal
Subvention à la Société nationale mutualiste "Les médaillés militaires" (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1012
Conseil municipal
Subvention à "La Comédie italienne" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 726
Conseil municipal
Déclassement d'emprises dépendant du domaine public de voirie aux abords du Palais des Congrès (17e). M. Bernard PLASAIT et Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteurs.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 762-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de confortation des fondations et de reprise des désordres intérieurs à la crèche, 14, rue de Noisy-le-Sec (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant ou d'un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres précité serait déclaré infructueux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 790
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fédération française de judo et disciplines associées (14e) une convention en vue de la mise en place d'une animation sportive. - Subvention à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 713
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 7e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 769
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|