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Gardiens logés des écoles-Modification des modalités d’organisation du travail

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 113-1
Conseil municipal

Subventions (10.500 euros) à 5 associations au titre de la jeunesse dans le cadre de l'appel à projet "Politique de la Ville" pour 2017 (20e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DJS 211-1
Conseil municipal

Subventions (10.300 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville (13e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 21-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) à l’Association Maison des Volontaires (17e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DJS 197-1
Conseil municipal

Subvention (13.000 euros) à l’association Jets d’Encre (20e) au titre de la jeunesse.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DJS 144-1
Conseil municipal

Cours Municipaux d’Adultes - Tarifs des formations et règlement intérieur

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 110-2
Conseil municipal

relatif à l'accueil et l'intégration des réfugiés à Paris.

JUILLET 2017
Déliberation
V .201
Conseil municipal

Subventions (1.108.000 euros), avenants à convention et conventions avec des associations de création et de diffusion de la danse.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAC 9-1
Conseil municipal

Subventions Fonds du Maire (27.690 euros) à 3 associations (6e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DDCT 89-1
Conseil municipal

Subvention (49.000 euros) à l’association exécutive du Comité Départemental du Tourisme de Seine-Saint-Denis (93) pour ses actions d’animation sur le canal de l’Ourcq.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DVD 59-1
Conseil municipal

Subvention (150.000 euros) et convention avec LA GUILDE EUROPEENNE DU RAID pour son projet de gestion des déchets à Yaoundé et Douala (Cameroun)

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DGRI 51-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) à l'association Groupe d'Appui et de Solidarité - GAS (80) dans le cadre de la lutte contre le sida (Bénin).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DGRI 40-1
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement (3 000 euros) à l'association Atelier Citoyen pour la Transition Ecologique (3e)

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DEVE 115-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l’association Danse un pas à deux

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAC 306-1
Conseil municipal

Subvention (8.000 euros) à l’association Acajou

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAC 308-1
Conseil municipal

relatif aux mineurs isolés étrangers.

JUILLET 2017
Déliberation
V .171
Conseil municipal

Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin partagé, 9-11 rue Claude Decaen (12e) – Convention d’occupation et d’usage du domaine public avec l’association « Gar’Eden ».

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DEVE 80-1
Conseil municipal

Convention de souscription avec la Fondation du Patrimoine en vue du relevage de l'orgue de l'église Saint-Pierre-de-Montmartre à Paris 18ème.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAC 776-1
Conseil municipal

Subventions (1.545.000 euros) et avenant avec l’établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (1e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAC 318-1
Conseil municipal

Subvention (30.000 euros) et convention avec Partenariat Français pour l'Eau.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DPE 32-1
Conseil municipal