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Réseau Français des Villes Educatrices – Renouvellement d’adhésion et cotisation (4 200 euros).
Déliberation
2017 DASCO 108-1
Conseil municipal
Contribution municipale (59 450 euros) et convention annuelle avec l’Académie de Paris (19e) pour le financement des Classes à projets artistiques et culturel (PAC) organisées en 2016/2017
Déliberation
2017 DASCO 3-1
Conseil municipal
Budget municipal - Admissions en non valeur et remises gracieuses d'anciennes créances.
Déliberation
2017 DFA 59-1
Conseil municipal
Subventions (243.886 euros) et avenants à l'association Ozar Hatorah (13e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance
Déliberation
2017 DFPE 90-1
Conseil municipal
Subventions (182.000 euros) et avenant à convention avec l'association OPALS (6e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Guinée et Togo).
Déliberation
2017 DGRI 33-1
Conseil municipal
Subvention (475 500 euros) et avenant n°1 à la Fondation Maison des champs de Saint François d’Assise (19e) pour la crèche collective Sainte Lucie (5e).
Déliberation
2017 DFPE 37-1
Conseil municipal
Subvention (40.000 euros) et convention avec l’association Sidaction (10e) pour la Plateforme ELSA dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique francophone.
Déliberation
2017 DGRI 35-1
Conseil municipal
Modification du statut particulier et de l’échelonnement indiciaire des directeurs et des professeurs des conservatoires de Paris
Déliberation
2017 DRH 51-1
Conseil municipal
Fixation du programme de l'examen professionnel d'accès au grade de conseiller principal des activités physiques et sportives et de l'animation
Déliberation
2017 DRH 59-1
Conseil municipal
Subventions (262.000 euros) et conventions avec 8 associations sportives locales (12e).
Déliberation
2017 DJS 62-1
Conseil municipal
Etablissements balnéaires - Modification des tarifs.
Déliberation
2017 DJS 192-1
Conseil municipal
Subvention (35 709 euros) et avenant n°1 à l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale (2e).
Déliberation
2017 DFPE 97-1
Conseil municipal
Convention de partenariat pour la mise en place d'un fonds de transition écologique;
Déliberation
2017 DFA 64-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - 4 juillet 2017 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - 4 juillet 2017 - Après-midi
Conseil municipal
Subvention (300.000 euros) et avenant à la convention avec l'établissement public de coopération culturelle Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt
Déliberation
2017 DAC 315-1
Conseil municipal
Subventions (559.155 euros) et avenants n°1 à l'association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2017 DFPE 143-1
Conseil municipal
Subvention et avenant n°1 (109 925 euros) à l'association La Ribambelle (15e) pour son établissement d’accueil de la petite enfance (15e).
Déliberation
2017 DFPE 127-1
Conseil municipal
Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association M.U. (18e).
Déliberation
2017 DAC 219-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l’association Le Souvenir Français (17e)
Déliberation
2017 DAC 540-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l’association Les Chanteurs de Saint - Eustache (1er)
Déliberation
2017 DAC 304-1
Conseil municipal