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2017 DFPE 152 - Subvention (126.045 euros) et avenant n° 1 à l'association Ohel Esther (19e) pour la halte-garderie Ohel Léa (19e).

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif aux terrasses sauvages sur l'espace public.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la mendicité infantile.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Subvention (2.500.000 euros), et avenant à la convention de partenariat avec Bpifrance relative au Fonds Paris Innovation Amorçage.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 150-1
Conseil municipal

Décès de M. Patrick Attiach.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DAE 35 G - Subventions (456.000 euros) et conventions avec deux associations accompagnant et finançant les bénéficiaires parisien(ne)s du R.S.A. porteurs de projet de création d’entreprise.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DFA 60 - Avenant n° 7 à la convention de délégation de service public du 16 décembre 2005 pour la gestion et l’exploitation de la Tour Eiffel (7e). Vœu déposé par Mmes DATI et DAUVERGNE relatif au Comité de pilotage des travaux de la Tour Eiffel.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiques.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DLH 159 - 64, boulevard Richard-Lenoir / 16, rue Moufle (11e). - Démolition d’un immeuble. - Autorisations d'urbanisme.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif aux agents de la société "VDS".

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DJS 222 - Gratuité d’utilisation pendant l’été 2017 des bassins-écoles des centres sportifs Élisabeth (14e) et Louis-Lumière (20e) et de la baignade dans l’espace de bassins de la Villette (19e).

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe SOCA relatif aux plans du réseau des bus parisiens.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

QE 2017-06 Question de Mme Brigitte KUSTER, MM. Frédéric PÉCHENARD, Geoffroy BOULARD et des élus du groupe les Républicains à Mme la Maire de Paris relative à la mise en sécurité du bureau de la Maire de Paris.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

QE 2017-09 Question de Mme Brigitte KUSTER, MM. Geoffroy BOULARD, Frédéric PECHENARD et des élus du groupe les Républicains à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la mise en service des 165 nouvelles caméras du PVPP.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la prise en charge du handicap.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DEVE 49 - Adoption du Plan économie circulaire de Paris 2017-2020 et de la 1ère feuille de route 2017 du Plan économie circulaire de Paris. 2017 DPE 34 - Mise à disposition d’un local de réemploi à l’Espace tri de la Porte de Pantin (19e). - Convention avec l'association "La Petite Rockette". 2017 DEVE 121 - Subventions (45.000 euros) à quatre associations dans le cadre de l'édition 2017 de l'appel à projets "Cap sur l'économie circulaire !". 2017 DAE 215 - Subvention (30.000 euros) et convention avec "Paris et Compagnie" (2e) pour la plateforme d’innovation économie circulaire. 2017 DAE 72 - Subventions (697.200 euros) et conventions avec vingt-deux organismes dans le cadre du projet "Alimentation, du gaspillage au partage, lauréat du budget participatif 2016". 2017 DLH 156 - Location de l'immeuble 20, rue Philippe-de-Girard (10e) à la R.I.V.P. - Bail emphytéotique.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DFA 63 - Autorisation de cession de 580 GWh cumac de certificats d’économies d’énergies (C.E.E.) détenus par la Ville. Vœu déposé par le GEP relatif à la valorisation des certificats.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'état des chaussées et à la sécurité des cyclistes. Vœu déposé par l'Exécutif.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 7e Commission.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal