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Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -8

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

s de bienvenue.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -5

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Subventions, convention et avenants n°1 ( 1 055 302 euros) avec l'association Gan Menahem (18e) pour ses 4 établissements de la petite enfance.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DFPE 135-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (7e)-Subvention (750 318 euros) pour la restauration scolaire

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 57-1
Conseil municipal

Subvention (11.300 euros) à l’association pour la défense des intérêts des commerçants et artisans (2e) et des grands boulevards pour les illuminations de fin d’année 2016 (9e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 119-1
Conseil municipal

Subvention (56 302 euros) et avenant n°1 à l'Association Familiale Catholique Saint Pierre – Saint Dominique pour la halte-garderie (14e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DFPE 94-1
Conseil municipal

Marché aux puces Clignancourt Django Reinhardt (18e) - approbation du principe de renouvellement de la délégation de service public

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 1-1
Conseil municipal

Subvention (8.000 euros) à l’union interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars pour les illuminations de fin d’année 2016 (7e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 117-1
Conseil municipal

Subvention (17.300 euros) à l’association des commerçants Vaugirard Convention pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (15e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 202-1
Conseil municipal

Caisse des Ecoles (12e) - Subvention (102 182 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 42-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l’association L’Insatiable (18e)

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAC 10-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 4 000 euros.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 224-1
Conseil municipal