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Caisse des Ecoles (3e) - Subvention (7 714 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 35-1
Conseil municipal

Caisse des Ecoles (16e) - Subvention (20 048 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 46-1
Conseil municipal

Centres Paris Anim' Château Landon, Jemmapes, Grange aux Belles et Jean Verdier (10e) - Convention de délégation de service public pour la gestion de ces équipements avec l'association CRL10.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DJS 152-1
Conseil municipal

Subventions (796.702 euros) et avenants n°1 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants (19e) pour ses quatre établissements d’accueil de la petite enfance.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DFPE 142-1
Conseil municipal

Caisse des Écoles (6ème)-Subvention (775 906 euros) pour la restauration scolaire.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 56-1
Conseil municipal

Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces deux équipements - Modalités de passation.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DJS 142-1
Conseil municipal

Subvention (52.417 euros) et avenant n°1 à l'association Crèche Gan Esther (19e) pour la crèche collective (19e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DFPE 151-1
Conseil municipal

Mise à disposition d’un local de réemploi à l’Espace tri de la Porte de Pantin (19e) – Convention avec l'association La Petite Rockette

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DPE 34-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (13ème) - Subvention (172 370 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 43-1
Conseil municipal

Caisse des Ecoles (9ème) - Subvention (21 504 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 39-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 3 000 euros.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 232-1
Conseil municipal

Subvention (257.898 €) et convention avec l'association des parents d’élèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands pour le transfert/extension d'un jardin d'enfants au 24, rue des plâtrières (20e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DFPE 51-1
Conseil municipal

Subventions (802.271 euros) et avenants avec l’association Caramel (12e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DFPE 55-1
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°7 à la convention de délégation de service public du 16 décembre 2005 pour la gestion et l’exploitation de la Tour Eiffel (7e)

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DFA 60-1
Conseil municipal

Subvention (21.000 euros) à l'association Actions de Solidarité Internationale (17e) dans le cadre de la lutte contre le sida (République du Congo).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DGRI 29-1
Conseil municipal

Subvention (292.700 euros) et avenant n° 1 avec la Fondation Casip Cojasor (20e) pour sa halte-garderie (20e)

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DFPE 57-1
Conseil municipal

Subvention (12.500 euros) et avenant à convention avec la Fondation Alliance Française.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DGRI 7-1
Conseil municipal

Location de l’immeuble 69 rue de Charenton / 2, rue Saint Nicolas (12e) à Paris Habitat OPH -Bail emphytéotique.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DLH 157-1
Conseil municipal

Location de l'immeuble 20, rue Philippe de Girard (10e) à la RIVP - Bail emphytéotique

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DLH 156-1
Conseil municipal

Subventions, conventions et avenants (90.000 euros) au bénéfice de 6 associations pour 7 actions retenues dans le cadre de l’appel à projets Parcours linguistiques à visée professionnelle.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DDCT 59-1
Conseil municipal