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Vœu déposé par le groupe SOCA relatif à la fermeture d'une classe à l'école maternelle rue de la Tombe Issoire (14e). Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif aux fermetures de classe dans les écoles maternelles Vandrezanne-Bobillot (13e) et Marsoulan (12e).

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

QE 2017-08 Question de Mme Brigitte KUSTER, M. Geoffroy BOULARD et des élus du groupe les Républicains à Mme la Maire de Paris relative aux droits de voirie.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

QE 2017-01 Question de M. Yves CONTASSOT et des élu-e-s du groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative au suivi de la plaque commémorative prévue en hommage au Comité d’action militaire.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

QE 2016

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Comptes rendus des Commissions.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DFA 64 - Convention de partenariat pour la mise en place d'un fonds de transition écologique. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif au fonds pour la transition écologique.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Hommage à Mme Simone Veil.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux nuisances sonores dans le secteur de la Butte-aux-Cailles. Vœu déposé par l'Exécutif.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

QE 2017-19 Question de M. Yves CONTASSOT et des élu-e-s du groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative aux œuvres artistiques d’accompagnement du tramway.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 2e Commission.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Départ de M. Pierre BLANCA.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l'accueil des réfugiés en France.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -5

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Subventions (697 200 euros) et conventions avec vingt-deux organismes dans le cadre du projet Alimentation, du gaspillage au partage, lauréat du budget participatif 2016.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 72-1
Conseil municipal

Approbation du lancement d’une procédure de délégation de service public pour l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 2, rue Maxime Lisbonne (18e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DFPE 167-1
Conseil municipal

Caisse des Écoles (9ème)-Subvention (1 682 814 euros) pour la restauration scolaire.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 59-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (3e)-Subvention (1 191 518 euros) pour la restauration scolaire

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 53-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (8e)-Subvention (836 199 euros) pour la restauration scolaire

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 58-1
Conseil municipal

Festival de la cuisine de rue - règlement et dotation récompensant les lauréats du prix des trois meilleurs stands (4.000 euros)

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 222-1
Conseil municipal

Caisse des Ecoles (14ème) - Subvention (143 896 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 44-1
Conseil municipal