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relatif aux opérations électorales.

JUILLET 2017
Déliberation
V .184
Conseil municipal

relatif à l'association Mains d’œuvre.

JUILLET 2017
Déliberation
V .189
Conseil municipal

Bornage d'une parcelle appartenant au domaine privé communal 62 à 68 rue de l’Amiral Mouchez (14e)

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DU 160-1
Conseil municipal

relatif à la création d'une billetterie.

JUILLET 2017
Déliberation
V .183
Conseil municipal

99 rue Olivier de Serres (15e) – Rénovation de bâtiment - Autorisations d'urbanisme

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DLH 147-1
Conseil municipal

40 rue Saint-Bernard (11e) – Création d’une porte d’entrée - Autorisations d'urbanisme

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DLH 140-1
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes Socialiste et Apparentés et Communiste - Front de Gauche relatif au service public postal (19e). Vœu déposé par l'Exécutif.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

- Présentation du bilan annuel de la Commission du Vieux Paris.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

II - Question d'actualité posée par le groupe Communiste - Front de Gauche à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'occupation du domaine public pendant l'état d'urgence.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

III - Question d'actualité posée par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants à Mme la Maire de Paris concernant la Conférence des territoires - Quelle préparation de la collectivité parisienne ?

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

QE 2016-28 Question de MM. Sergio TINTI, Nicolas BONNET-OULALDJ et de l’ensemble des élu-es du groupe Communiste - Front de Gauche à Mme la Maire de Paris relative aux créneaux horaires des associations sportives parisiennes dans les installations sportives scolaires.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Observations sur le déroulement de la séance.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DFPE 142 - Subventions (796.702 euros) et avenants n° 1 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants (19e) pour ses quatre établissements d’accueil de la petite enfance.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DFPE 94 - Subvention (56.302 euros) et avenant n° 1 à l'Association Familiale Catholique Saint Pierre - Saint Dominique pour la halte-garderie (14e).

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -7

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

V - Question d'actualité posée par M. HÉLARD, au nom du groupe UDI-MODEM, à Mme la Maire de Paris relative à l'ouverture estivale nocturne de 16 parcs et jardins parisiens.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DASES 302 G - Contractualisation du financement et des objectifs des établissements et services médico-sociaux.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'avenir des activités sportives du gymnase Maurice Berlemont.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par MM. BOURNAZEL, HONORÉ et Mme MÉHAL relatif à la sécurité dans le quartier Grandes Carrières (18e).

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DJS 203 - Attribution de la dénomination Althéa Gibson au nouveau gymnase sis rue Gerty Archimède (12e).

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal