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Délimitation d’une parcelle appartenant au domaine public communal, 2 rue Paul Bert, à Saint-Mandé (94).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DU 161-1
Conseil municipal

Acquisition pièces de rechange pour réparation véhicules spécialisés dans lutte contre l’incendie et le secours à victime de la BSPP et des véhicules lance-eau de la DOSTL.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 PP 44-1
Conseil municipal

Convention de groupement de commandes avec les services État concernant la fourniture de solutions de communication mobile (OPACHE 5)

JUILLET 2017
Déliberation
2017 PP 45-1
Conseil municipal

- Obligation d’enregistrement de la déclaration préalable prévue à l’article L. 314-1-1 du code du Tourisme - Création du téléservice correspondant.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux épisodes de canicule. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l'adaptation des établissements scolaires aux épisodes caniculaires. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l'ouverture des piscines lors des périodes de fortes chaleurs. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à un plan canicule à destination des jeunes. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à l'ouverture des piscines municipales en période de canicule. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'ouverture sauvage des bouches à incendie. Vœu déposé par l'Exécutif.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 SG 32 - Convention d’occupation temporaire au profit de la R.A.T.P. pour la réalisation de la gare Maison-Blanche (Ligne 14 sud du Grand Paris Express).

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes Communiste - Front de Gauche et Ecologiste de Paris relatif à la Parisienne de la photographie. Vœu déposé par l'Exécutif.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DAE 228 - Modifications des statuts de l'E.S.P.C.I.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

G - Proposition de fermeture d'établissement - Internat scolaire.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe SOCA relatif à la programmation d'un établissement d'enseignement des arts vivants (18e).

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

relatif aux opérations électorales.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -4

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DVD 68 - Modalités du stationnement payant de surface à Paris : stationnement des professionnels de santé.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la prise en charge des réfugiés. Vœu déposé par l'Exécutif.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

roupe Ecologiste de Paris relatif à l'affichage publicitaire illégal.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

roupe Ecologiste de Paris relatif à la création d'un comité de suivi du Plan Seniors.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DAE 64 - Subventions et cotisation (1.699.500 euros), conventions et avenant avec 17 organismes d’accompagnement ou de financement des porteurs de projets entrepreneuriaux à fort impact social.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -4

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal