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2010, DDEEES 174 - Signature d'une convention fixant les conditions d'installation et d'exploitation de la grande roue place de la Concorde (8e) et des points de vente au pied de la grande roue.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DEVE 11 - Opération de remise en état des réseaux hydrauliques et des voiries dans le parc des Buttes Chaumont (19e) et modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre technique.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au respect des engagements de "Paris Habitat" pour les logements des groupes Berthier/Courcelles/Jean Moréas.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DLH 142 - Réalisation par "Coopération et Famille" d'un programme d'acquisition réhabilitation d'une maison-relais de 15 logements PLA-I, 58 rue du Vertbois (3e).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DJS 338 - Signature d'une convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l'association A.C.T.I.S.C.E pour la gestion du centre d'animation Interclub 17 (17e).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal dans divers organismes (suite).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'Office public d'habitat "Paris Habitat".
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la tenue de la Commission consultative de l'Environnement de l'Héliport de Paris Issyles-Moulineaux.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux dispositifs d'expérimentation de péage urbain dans les communes de plus de 300.000 habitants.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'actualisation des données chiffrées livrées en juillet 2009 dans le rapport de la mission d'information et d'évaluation sur la petite enfance.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par Mme KUSTER et M. DUBUS relatif à la nomination d'un médiateur commerces sur les Z.A.C. "Clichy-Batignolles" et "Cardinet-Chalabre".
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la dénomination d'une rue "Jerzy Popieluszko".
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Listes des membres présents en Commission. 1ère Commission
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DALIAT 22 - DF 21 - Budget supplémentaire du service technique des transports automobiles municipaux pour 2010.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DJS 405 - Autorisation d'occupation précaire et temporaire à l'association le Stade Français pour l'exploitation à des fins privatives du centre sportif Géo André. Vœu relatif au retrait de la délibération et la poursuite des négociations avec Le Stade Français (UMPPA).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DEVE 26 - Création de l'Agence Parisienne du Climat et fixation du montant de la contribution financière au budget de l'association pour la préfiguration de l'Agence Parisienne du Climat - Montant : 100.000 euros.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au retour d'effectifs policiers supplémentaires aux alentours du Carré aux Biffins et à une action concertée sur tous les sites parisiens où se développent la vente à la sauvette.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, IV - Question d'actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la présidence du Conseil de surveillance de l'A.P.-H.P.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'instauration d'une journée de prérentrée en crèche municipale.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
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