Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2010 (137)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (137)
Supprimer Document
Débat (137)
137 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
2010, Vœu relatif à l'istallation des portraits de Hervé GHESQUIERE et de Stéphane TAPONIER sur la façade de l'Hôtel de Ville. (UMPPA).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DPVI 50 - DAC 286 - DJS 173 - Signature d'une convention avec la Salle Saint-Bruno pour l'attribution d'une subvention pour l'organisation de la fête de la Goutte d'Or. Montant : 33.000 euros.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif aux aménagements du jardin des Plantes (PSRGA).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au procès intenté par la Fondation Sasakawa à Karoline POSTEL-VINAY.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de gauche relatif à la dénomination d'un lieu parisien en mémoire de José Saramago.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DLH 41 - Modification des garanties accordées par la Ville de Paris à Pax Progrès Pallas pour les emprunts PLA-I et PEP à contracter en vue du financement du programme de restructuration du foyer de travailleurs migrants Tolbiac comportant l'aménagement d'une résidence sociale de 225 logements PLA-I, 80 rue de Tolbiac (13e) et avenant au bail emphytéotique.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, PP 40 - Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2010.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Annexe n° III - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DU 81 - Site "Saussure Pont Cardinet" (17e). Déclaration de projet de travaux d'investissement routier.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DPVI 80 - Signature de l'avenant n° 2 à la convention conclue avec l'association SOS Racisme - Touche pas à mon pote, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 46.000 euros.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à l'information sur l'introduction des contresens cyclables dans les zones 30 (UMPPA).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux terrasses mobiles.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DLH 144 - Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP de l'immeuble communal situé 26, rue Popincourt (11e).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'apposition d'une plaque commémorative en mémoire de Michel Guy.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DPE 35 - DF 19 - Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris. Budget supplémentaire pour 2010.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DEVE 51 - DF 21 - Budget supplémentaire du fossoyage pour 2010.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
Introduction.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
Discussion budgétaire commune Ville et Département.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, II - Question d'actualité posée par le groupe Centre et Indépendants à M. le Maire de Paris relative à l'insécurité à Belleville. III - Question d'actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris relative à la constitution d'un comité de pilotage inter-arrondissements sur le quartier de Belleville.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au prix des manèges parisiens.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7