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Suspension et reprise de la séance.

JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DJS 347 - Signature d'un avenant au bail emphytéotique administratif avec la société Colspa SAS pour la rénovation et l'exploitation du site de la piscine Molitor (16e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A.

JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu relatif au maintien de l'antenne jeunes Brisson (PSRGA). Vœu relatif au maintien de l'antenne jeunes Brisson (UMPPA).

JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DVD 164 - Approbation du principe des travaux de démolition et de reconstruction de l'ouvrage de la petite ceinture ferroviaire (PCF) en vue de l'élargissement du passage sous l'ouvrage rue de Patay (ouvrage d'art OAO2) (13e) dans le cadre de l'extension du tramway T3.

JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la carte d'éducation prioritaire dans le 17e arrondissement.

JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu relatif à l'attribution du nom de Renée Lebas à une place ou une rue du 11e arrondissement (PSRGA).

JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux aménagements commerciaux sur les Z.A.C. Clichy Batignolles, Cardinet-Chalabre et l'îlot Saussure.

JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu relatif à l'installation d'une Maison du Développement Économique et de l'Emploi dans le 15e arrondissement (UMPPA).

JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Voeu relatif au devenir des familles du 31, rue Ramponeau (20e), déposé par Mmes GIBOUDEAUX et CALANDRA.

JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Annexe n° I - Budget d’investissement

JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal

2010, I - Question d'actualité du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à la gouvernance du Grand Paris.

JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal

2010, SG 24 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Amicale du Nid (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 37.000 euros.

JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DLH 166 - Modification des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par la SNI en vue du financement du programme de construction de 141 logements sociaux dont 8 PLA-I, 77 PLUS et 56 PLS, 9-15 boulevard de Grenelle (15e). Vœu relatif aux demandes faites par le Conseil de quartier Dupleix/Motte-Picquet. (UMPPA).

JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Voeu relatif à l'organisation d'un référendum d'initiative locale sur le droit de vote des résidents étrangers aux élections locales (PCF/PG, Les Verts).

JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu relatif à un bilan du contentieux locatif des bailleurs sociaux pour les 5 dernières années (CI).

JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Annexe n° IV - Scrutin public relatif au projet de délibération SG 155.

JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Annexe n° II - Budget de fonctionnement

JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la pratique du football par des mineurs étrangers. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la pratique du football par les mineurs étrangers.

JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal