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Débat Délib
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2010, Adoption par un vote global de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
Ouverture de la séance.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DJS 355 - Subvention à la SASP Paris Handball au titre de la saison sportive 2010-2011. Montant : 502.315 euros.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, CAB_MA 28 - Signature de conventions de partenariat avec les Régions Guadeloupe et Martinique.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DEVE 103 - Signature de l'engagement 10 : 10, campagne de mobilisation contre le réchauffement climatique lancée par la Fondation GoodPlanet.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à la réouverture d'une classe à l'école maternelle rue Jacquier. (PSRGA, Les Verts).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Liste des membres présents.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à la mise en œuvre de la Ressourcerie Porte de Montreuil (PSRGA).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à la situation de l'immeuble 45, rue de La Rochefoucauld (9e) (PSRGA).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DF-DRH 41 - Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services municipaux pour 2010. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, SG 155 - Aménagement des Berges de Seine. Approbation des objectifs poursuivis pour l'aménagement des Berges de Seine (1er, 4e, 7e et 16e) et des modalités de la concertation préalable (suite).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DPA 81 - Dépôt de la demande du permis de démolir en vue des travaux de reconstruction et d'extension du groupe scolaire 99, rue Olivier de Serres - 20, rue de la Saïda (15e).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Dépôt de questions d'actualité.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Votes spécifiques.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire à l'association PROCREART d'un montant de 20.000 euros.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'élargissement des usages du pass Navigo.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DF 39 - Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d'investissement de la Ville de Paris pour 2010.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
Adoption de comptes rendus.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
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