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2010, SG 153 - Désignation des lauréats de l'appel à projets "Réflexion stratégique et créative sur la métropolisation de Paris par le numérique" et versement de la récompense aux équipes lauréates.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DASCO 68 - Evolutions et fixations tarifaires des activités périscolaires.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DF 40 - Budget supplémentaire des états spéciaux d'arrondissement pour 2010. - Adoption des états spéciaux d'arrondissement et ventilation des dépenses par chapitre et par nature.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DPA 50 - Contrat de partenariat de performance énergétique relatif à 100 écoles parisiennes et autorisation d'engager la procédure de consultation par voie de dialogue compétitif et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de partenariat. Constitution du dossier de demande de subvention auprès de la Banque Européenne. Vœu déposé par M. MARTINS relatif au respect des clauses sociales des marchés publics dans le Contrat de Partenariat de Performance Energétique.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DLH 101 Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2009 de la convention publique d'aménagement d'éradication de l'insalubrité conclue le 30 mai 2002 entre la Ville de Paris et la SIEMP. 2010, DLH 102 Création d'une opération d'aménagement ayant pour objet de procéder au traitement de situations d'habitat indigne situées dans les 2e, 10e, 11e, 15e, 17e, 18e, 19e et 20e. Conclusion avec la SOREQA d'un traité de concession d'aménagement lui confiant la réalisation de cette opération.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au centre sportif de la Croix Catelan.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la fiscalisation des retraites des anciens Conseillers de Paris. Vœu déposé par MM. ALPHAND, BOURNAZEL et Mme POIRAULT-GAUVIN relatif au soutien de la politique du Gouvernement en faveur d'une réforme juste et équitable des retraites.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DLH 87 - Location par bail emphytéotique, au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP), de l'ensemble immobilier, 1-1 bis - 3 rue Ramponeau (20e). Vœu déposé par l'Exécutif.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à la vente par le Gouvernement de 1.700 biens immobiliers de l'Etat (PCF/PG).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DDEEES 175 - Signature d'une convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le programme "Research in Paris". Montant : 1.750.000 euros.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DAC 369 - Subvention à l'association Mouvance d'Arts (12e). Montant : 10.000 euros.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DPE 36 - DF 20 - Budget annexe de l'eau de la Ville de Paris. Budget supplémentaire pour 2010.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DEVE 100 - DJS 358 - Approbation du principe d'aménagement des pelouses centrales de l'hippodrome d'Auteuil (16e) et autorisation de déposer la demande de permis d'aménager, de signer le marché de travaux préparatoires et de lancer les marchés de travaux d'aménagement.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif au nouveau siège de Paris Habitat (CI).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à la sécurisation du groupe scolaire Saint-Charles/Varet (UMPPA).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Communication de M. le Maire de Paris sur l'aide exceptionnelle en faveur des victimes des inondations dans le Département du Var.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal dans divers organismes.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DU 65 - Cession à la SOREQA de lots de copropriété dépendant des immeubles situés 110 rue de la Roquette et 23 Jean-Pierre Timbaud (11e), en vue de la réalisation de logements sociaux.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
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