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2010, DVD 148 - Approbation du programme 2010 de mise en accessibilité des autobus à Paris aux usagers en fauteuil roulant sur certaines lignes et demande des subventions correspondantes auprès du STIF et de la Région d'Ile de France.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DVD 172 - Adhésion à l'Observatoire Départemental de la Biodiversité Urbaine et signature de la Charte correspondante.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DLH 130 Réalisation par la SGIM dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 7 logements PLUS et 2 logements PLS, 48 rue du Rocher (8e). 2010, DLH 131 Réalisation par la SGIM dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement d'un programme comportant 4 logements PLA-I, 10 logements PLUS et 3 logements PLS, ZAC "Beaujon", lot 2 (8e). Vœux déposés par le groupe U.M.P.P.A.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.PA. relatif au centre sportif Jean Dixmier.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DAJ 17 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 10 juin et 22 juin 2010. - Attribution et signature des marchés de maîtrise d'oeuvre.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DU 155 - Secteur "Paul Meurice-Quartier de la porte des Lilas" (20e) : Approbation des caractéristiques principales de la consultation en vue de l'attribution d'une concession d'aménagement du secteur Paul Meurice (20e).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, SG 150 - Réaménagement du quartier des Halles (1er, 2e, 3e et 4e). Approbation de la convention entre la Ville de Paris et la RATP, régissant les modalités financières de réalisation des études approfondies nécessaires au réaménagement du pôle d'échanges RER de Châtelet - Les Halles. Vœu déposé par le groupe "Les Verts".
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à la libération du soldat Gilad SHALIT (CI). Vœu déposé par l'Exécutif.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, V - Question d'actualité posée par le groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative aux mouvements de grève dans les piscines municipales.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DFPE 352 - Subvention à l'association "Môm'rue Ganne" destinée à financer le fonctionnement de son Antenne du 20e arrondissement. Montant : 5.000 euros.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DVD 43 - Lancement d'une consultation pour l'attribution de 3 marchés relatifs à la distribution de la carte de paiement du stationnement à Paris.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif au maintien du Centre de formation et d'insertion Gambetta (PSRGA, Les Verts).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DRH 15 - Fixation des dispositions statutaires et de l'échelonnement indiciaire relatifs aux emplois d'expert de haut niveau et de directeur de projet de la Ville de Paris.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, PP 45 - Revalorisation du taux des vacations allouées aux membres des organisations professionnelles du taxi participant aux commissions de discipline des conducteurs de taxi.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Discussion budgétaire commune Ville et Département (suite).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DU 101 - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de Paris sur le site de la Samaritaine (1er) : Bilan de la concertation préalable. Approbation après enquête publique du projet de Plan local d'urbanisme de Paris. Vœu relatif à l'ouverture de la "Maison du Projet" présentant la maquette architecturale de la nouvelle Samaritaine, déposé par M. LEGARET, Mmes BERTHOUT et DAGOMA. Vœu relatif au maintien du nom de Samaritaine (CI). Vœu relatif à des mesures préventives à la maîtrise d'ouvrage du projet Samaritaine (UMPPA).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au suivi de l'attribution du nom de Soljenitsyne à une voie parisienne.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à l'aménagement de la place et de la rue Cambronne (UMPPA).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à l'attribution du nom de Bronislaw Geremek à un lieu, une rue ou une place de Paris.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
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