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2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la Commission des finances du Conseil de Paris.
JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal
2007, SGCP 6 - Abrogations de dispositions concernant les rémunérations ou avantages susceptibles d’être perçus par des Conseillers de Paris siégeant dans les instances dirigeantes de sociétés d’économie mixte locales.
JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par Mme Khédija BOURCART, MM. Georges SARRE, Patrick BLOCHE, Jacques DAGUENET et les membres des groupes “Les Verts”, du Mouvement républicain et citoyen, socialiste et radical de gauche et communiste, relatif aux sites de desserrement nécessaires à la réhabilitation du foyer de travailleurs migrants Fontaine-au-Roi.
JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DU 151 - Convention financière ANRU - ZUS “Porte de Saint-Ouen - Porte de Clichy” (17e) et ZUS “Porte Montmartre - Porte de Clignancourt” (18e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention financière avec l’Agence nationale pour la rénovation urbaine, l’Etat, la Caisse des dépôts et consignations, l’Association foncière logement, les bailleurs sociaux et les maîtres d’ouvrage publics ou privés concernés (SEMAVIP, OPAC de Paris, SIEMP, CEFIA). Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter des subventions pour la rénovation des quartiers en Zone Urbaine Sensible des sites en Grand Projet de Renouvellement Urbain de la Porte Pouchet (17e) et des Portes Montmartre et Clignancourt (18e).
JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DPJEV 85 - Budget supplémentaire du fossoyage de 2007.
JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal
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