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2007, DASCO 124 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 1er arrondissement pour l’assister dans l’élaboration de la procédure d’appel d’offres relative à la fourniture de repas dans les établissements scolaires de l’arrondissement. 2007, DASCO 125 - Autorisation à M le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 3e arrondissement pour l’assister dans l’élaboration de la procédure d’appel d’offres relative à la fourniture de repas dans les établissements scolaires de l’arrondissement.
JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste relatif à l’ouverture de la station “Olympiades” et à l’extension de la ligne 14.
JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 179 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société immobilière d’économie mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 11, rue de Suez (18e).
JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DFPE 222 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “APETREIMC” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 111.698 euros.
JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal
Votes spécifiques.
JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DPJEV 103 - Communication de M. le Maire de Paris relative à l’arrêté préfectoral du 22 mars 2007 autorisant et réglementant, au titre du Code de l’Environnement, l’exploitation par l’A.P.-H.P. d’une installation de production de froid ainsi que des groupes électrogènes et compresseurs d’air au sein du bâtiment Laennec de l’hôpital Necker (15e).
JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH, M. René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts” relatif au desserrement nécessaire à la réhabilitation du foyer des Arbustes (14e).
JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DU 122 - ZAC “Clichy Batignolles” (17e). - Contrat de maîtrise d’oeuvre urbaine.
JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DU 22 - Z.A.C. de la “Porte Pouchet” (17e). Approbation du dossier de réalisation de la Zone d’aménagement concerté. - Approbation du programme des équipements publics. Voeu déposé par M. Hervé BENESSIANO, Mme Brigitte KUSTER et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’accueil des clubs sportifs pendant la durée des travaux sur le complexe sportif Max Rousié.
JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par M. René DUTREY et le groupe “Les Verts” relatif au collectif “La Générale”.
JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 95 - Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 12 logements PLUS, 6 logements PLS et 3 locaux d’activités situé 68, avenue du Général Michel Bizot (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. 2007, DLH 101 - Réalisation par la RIVP d’un programme de construction comportant 4 logements PLUS et 4 logements PLS situé 28, rue Pixérécourt (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2007, DLH 114 - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 14 logements PLA-I, 26 logements PLS et un local d’activités situé 1 à 11, 6 et 10, rue Caillié (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. 2007, DLH 115 - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 4 logements PLUS, 3 logements PLS et 2 ateliers d’artistes situé 911 et 26, passage Duhesme (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.
JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par Mme Laurence DOUVIN et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’emplacement des stations Vélib’. Voeu déposé par l’Exécutif.
JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par M. René DUTREY et le groupe “Les Verts” relatif au collectif “La Générale” (suite).
JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 128 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphytéotique portant location des lots communaux n° 7, 8, 9 et 10 dépendant de l’ensemble immobilier situé 146 ter à 154, rue du Faubourg Poissonnière (10e).
JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par MM. DREYFUS, LHOSTIS, Mmes TROSTIANSKY et DUBARRY relatif au “Bal des mariniers”, sis 256, rue du Faubourg-Saint-Antoine.
JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par M. Alexandre GALDIN et le groupe U.M.P. relatif au droit à congé pour les fonctionnaires du Centre d’action sociale de la Ville de Paris.
JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’auto-partage pour les familles.
JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DF 54 - Communication de M. le Maire de Paris sur le Crédit municipal de Paris.
JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DVD 154 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 5 conventions avec les bailleurs sociaux relatives à la valorisation des places vacantes dans leurs parcs de stationnement. Vœu déposé par l’Exécutif. Vœu déposé par les groupes socialiste et radical de gauche, M.R.C. et communiste relatif aux tarifs d’occupation des places de parking de l’O.P.A.C.
JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif aux réparations induites par le défilé du 14 juillet sur les Champs Elysées et la place de l’Etoile.
JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal
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