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2007, DAC 531 - Modification des modalités d’organisation du travail des personnels des bibliothèques de la Ville de Paris. Voeu déposé par Mmes Catherine GÉGOUT, Nicole BORVO et les membres du groupe communiste relatif au projet d’ouverture dominicale de la médiathèque Yourcenar et de la bibliothèque Truffaut.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. Jacques BRAVO et Mme Corine BARLIS, et adopté par le Conseil du 9e arrondissement, relatif à la sécurité des cyclistes. Voeu déposé par Mme Laurence DOUVIN et les membres du groupe U.M.P. relatif à la sécurité des cyclistes.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant la mémoire du 17 octobre 1961.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DDEE 210 - Rapport final d’activité de la Commission de règlement amiable et mise en place d’un dispositif transitoire après expiration du mandat de ladite Commission consultative pour l’indemnisation amiable des entreprises riveraines en réparation des préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Voeu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’indemnisation amiable des entreprises riveraines en réparation des préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, VIII - Question d’actualité posée par le groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant le bilan de la première journée du lancement de Vélib’.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, PP 65 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer des conventions avec l’Etat et la Ville de Paris ainsi qu’un bail emphytéotique pour l’aménagement de l’immeuble sis 186, avenue Jean-Jaurès (19e) en vue de la création d’une fourrière et de l’installation de divers services opérationnels, techniques et logistiques de la Préfecture de police.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DVD 115 - Approbation du programme 2007 d’aménagement de sécurité des carrefours. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, pour mettre en oeuvre le contrat particulier entre le Département et la Région Ile de France. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les cofinancements régionaux.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par Mmes Fabienne GIBOUDEAUX, Marie-Pierre MARTINET, M. Denis BAUPIN et le groupe “Les Verts” afin que la Ville de Paris procède à l’acquisition de la parcelle “Kemmler” située 43-47, rue de l’Ermitage dans le 20e arrondissement.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Annexe n° 5

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’absence d’information des conseillers de Paris sur la récente création d’un Comité d’Histoire de la Ville de Paris.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DJS 410 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 24 juillet 2006 liant la Ville de Paris et l’association “Centre Jeunesse Paris 18e Nord” au titre de la gestion des centres d’animation René Binet, Chapelle, Hébert et Abbesses situés respectivement 66, rue René Binet, 32 M, boulevard de la Chapelle, 12, rue des Fillettes, 10, passage des Abbesses (18e).

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par Mme Violette BARANDA, M. François FLORES et les membres du groupe MoDem relatif à la création d’une commission d’éthique afin d’examiner les campagnes de promotions et d’informations.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DDEE 173 - Approbation d’une convention-type relative à la suppression de la distribution de sacs de caisse jetables. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions conformes à ladite convention-type.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DLH 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 126, avenue de Saint-Ouen (18e).

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DFPE 328 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris un marché de mise à disposition de places d’accueil de Petite Enfance pour les parisiens au sein de la crèche Necker - Enfants Malades sise 149, rue de Sèvres (15e).

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

Félicitations.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, SGRI 38 - Subvention à l’association “Comité national de Solidarité laïque” pour son projet “Liban des écoles pour la paix”. - Montant : 10.000 euros.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DPE 73 - DF 27 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. - Budget supplémentaire de 2007.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DASES 78 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’association “Collectif Les Morts de la rue”, 72, rue Orfila (20e). Attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2007 pour son action d’accompagnement des convois des défunts indigents. - Montant : 20.000 euros.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DVD 157 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société SPIE Autocite (groupe SPIE Batignolles) le contrat d’affermage pour l’exploitation et l’entretien de 4 parcs de stationnement souterrains situés dans la ZAC Paris Rive gauche (13e) pour une durée de 7 ans.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal