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2007, Voeu déposé par M. Philippe GOUJON et les membres du groupe U.M.P. relatif à la mise en place, dans le cadre de la loi de prévention de la délinquance, d’un conseil pour les droits et devoirs des familles à Paris.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Rappel au Règlement.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

Adoption par un vote global de l’Assemblée des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vote spécifié par le groupe “Les Verts”.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

II - Question d’actualité posée par le groupe “Les Verts”, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police, concernant la nouvelle évacuation des berges du canal Saint-Martin et l’avenir des S.D.F. dans la ville.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

IV - Question d’actualité du groupe “Le Nouveau Centre et Indépendants” à M. le Maire de Paris relative à la mise en place d’un dispositif d’information sur la pollution de l’air dans les enceintes ferroviaires.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DU 23 - GPRU “Porte de Montreuil - Tour du Pin” (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché de maîtrise d’oeuvre urbaine et de coordination du projet urbain. Vœu déposé par l’Exécutif.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DPE 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société COREPILE pour la reprise et l’élimination des piles et accumulateurs usagés collectés en mélange dans les déchetteries de la Ville de Paris. Voeu déposé par Mmes Nicole AZZARO, Fabienne GIBOUDEAUX, M. René DUTREY et l’ensemble du groupe “Les Verts”.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par Melle Charlotte NENNER et les membres du groupe “Les Verts” concernant l’accessibilité du service Vélib’ à tous les usagers. Voeu déposé par l’Exécutif.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DU 110 - ZAC “Cardinet Chalabre” (17e). - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de la ZAC “Cardinet Chalabre” en vue de l’acquisition des biens immobiliers nécessaires à l’opération.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la dénomination de la porte de Vanves située dans le 14e arrondissement.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, SG 132 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SA Les Ecrans de Paris, dont le siège social est situé 30, avenue Marceau (8e), au titre de la politique cinématographique effectuée tout au long de l’année pour les cinémas l’Arlequin (6e), et l’Escurial (13e). - Montant : 22.000 euros.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DJS 427 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’occupation du domaine public du Tir aux Pigeons, route de l’Etoile (16e).

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DPE 89 - Désignation d’un nouveau directeur du Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris (CRECEP). 2007, DPE 90 - DF 49 - Autorisation au représentant de la Ville de Paris, porteur de parts aux assemblées générales de la société anonyme de gestion des eaux de Paris - EAU DE PARIS d’approuver un projet de résolution visant à modifier l’article 27 bis des statuts de la société ainsi que la ou les résolutions portant sur la nomination de nouveaux censeurs dans la limite du nombre de censeurs prévus par l’article 27 bis.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par Mme Cécile RENSON, élue non-inscrite, concernant la dépollution du sol sur le site de Beaugrenelle.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par Melle Charlotte NENNER et les membres du groupe “Les Verts” concernant la création de systèmes de stationnement pour vélos dans les immeubles des bailleurs sociaux.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

I - Question d’actualité posée par le groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la rentrée scolaire de septembre 2007.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. Sylvain GAREL et le groupe “Les Verts” concernant les panneaux publicitaires et voté à l’unanimité par le Conseil du 18e arrondissement.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal