145 résultats

Trier par :
Résultats par page

2007, DJS 126 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A.S.P. Paris Basket Racing. Approbation de la convention pluriannuelle afférente. Montant : 648.420 euros.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DF 52 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l’occupation d’une propriété domaniale dénommée “Le Chalet de la Porte Jaune”, située avenue de Nogent au bois de Vincennes (12e) afin d’y exploiter un café-restaurant. Vœu déposé par le groupe “Les Verts”.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DLH 167 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 131-133 rue des Poissonniers (18e).

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DF - DRH 37 - Créations, suppressions et transfor mations d’emplois dans les services municipaux au titre de 2007. Vœu déposé par l’Exécutif. Vœu déposé par le groupe M.R.C.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DPE 74 - DF 28 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. - Budget supplémentaire de 2007.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

Adoption de comptes rendus.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DU 136 - Signature d’un protocole d’accord entre la Ville de Paris et la SAS “Paris Nord Est” relatif à l’échange de certains droits immobiliers sur le site des entrepôts Macdonald situés 141 à 221, boulevard Macdonald, 216, rue d’Aubervilliers, 33, quai de la Gironde (19e). Voeu déposé par l’Exécutif.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, VII - Question d’actualité posée par le groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l’actualité du Grand Paris.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, SG 134 - Approbation de la convention d’assistance technique relative à la gestion du Fonds Social Européen Objectif 3 (FSE Objectif 3) entre la Ville de Paris et l’Etat. 2007, SG 135 - Approbation de la convention cadre n° 2006-12-03-0206 relative à la gestion du Fonds Social Européen Objectif 3 (FSE Objectif 3) entre la Ville de Paris et l’Etat.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DDEE 200 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS IKKS RETAIL pour l’exploitation d’une boutique de prêt-à-porter masculin située 6, rue des Rosiers (4e). 2007, DDEE 204 - Avis du Conseil de Paris sur les demandes de dérogation à la règle du repos dominical présentées par 12 commerces de la rue des Francs-Bourgeois (3e et 4e arrondissements). 2007, DDEE 215 - Avis du Conseil de Paris sur 21 demandes de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical présentées par des enseignes pour des établissements situés sur les Champs Elysées à l’occasion de l’arrivée du Tour de France à Paris le 29 juillet 2007.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la rénovation du Mail Bréchet.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DLH 118 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de Gérance d’immeubles municipaux (SGIM) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 6, rue Montesquieu (1er).

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DRH 28 - Fixation du statut particulier applicable au corps des adjoints d’accueil, de surveillance et de magasinage de la Commune de Paris. 2007, DRH 40 - Fixation du statut particulier applicable au corps des agents d’accueil et de surveillance de la Commune de Paris.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DLH 126 - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 10 logements PLS et un local d’activités situé 4, rue Moret (11e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal dans divers organismes.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par Mme Anne HIDALGO, MM. Claude DARGENT, Gilles ALAYRAC et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, relatif au devenir de l’Imprimerie nationale rue de la Convention dans le 15e arrondissement.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. Jean-François LEGARET et les membres du groupe U.M.P. concernant la mise à disposition des élus de Paris et de leurs groupes politiques des salons.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

VI - Question d’actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative au nombre de lits disponibles dans les hôpitaux parisiens en cas de nouvelle canicule.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, SGRI 48 - Participation de la Ville de Paris au fonds de concours du Ministère des Affaires étrangères pour le Plan d’Action et de Coopération relatif aux sépultures civiles françaises en Algérie.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” visant à ce que la Ville adhère à l’association “Effinergie” et participe aux activités qu’elle développe.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal