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2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DDATC 153 - Actualisation de l’inventaire des équipements dont les Conseils d’arrondissement ont la charge.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la réalisation d’une étude sur le coût annuel du réchauffement climatique pour Paris, un “rapport Stern” parisien.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DF 50 - Adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville de Paris.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, SGRI 42 - Programme de coopération décentralisée 2007-2009 entre Paris et Phnom Penh “Phnom Penh objectifs 2020, contributions à un développement maîtrisé”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de coopération avec la Municipalité de Phnom Penh et la convention de partenariat avec l’Atelier Parisien d’Urbanisme.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. Philippe GOUJON et les membres du groupe U.M.P. relatif à la mise en œuvre par la Ville de Paris de la possibilité offerte aux communes, par la loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance, de concourir aux dépenses de gardiennage des logements sociaux.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Annexe n° 6

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DRH 45 - Modification des délibérations 2005 DRH 48-1° et 2005 DRH 49-1° fixant l’organisation des carrières, le classement hiérarchique des grades et emplois de catégorie C de la Commune de Paris. 2007, DRH 47 - Modification de la délibération 2005 DRH 42 portant dispositions statutaires relatives à l’emploi d’assistant d’exploitation de la Commune de Paris. 2007, DRH 50 - Dispositions statutaires relatives à l’emploi d’agent d’encadrement de l’assainissement de la Commune de Paris. 2007, DRH 51 - Dispositions statutaires relatives à l’emploi d’agent d’encadrement du fossoyage de la Commune de Paris. 2007, DRH 53 - Modification de la délibération 2003 DRH 4 du 3 mars 2003 fixant le statut particulier applicable au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’installation de bancs électroniques et de bornes Wi-Fi dans les services municipaux. Vœu déposé par le groupe MoDem relatif à l’installation d’un banc électronique et d’une borne Wi-Fi sur le pourtour du bassin de la Villette.

JUILLET 2007
Débat
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2007, Voeu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH, M. René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts” relatif au Fonds de solidarité pour le logement.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. René DUTREY et le groupe “Les Verts” relatif au collectif “La générale” (suite).

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DAC 266 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché de réalisation d’une oeuvre de Sophie Calle intitulée “Le téléphone” installée sur le Pont du Garigliano (15e) dans le cadre de l’accompagnement artistique du Tramway.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à un hommage aux “Mutins du Chemin des Dames”.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” visant à ce que la Ville de Paris participe avec l’ADEME et la R.I.V.P. au financement d’une mission d’analyse environnementale de l’Urbanisme (AUE) sur le quartier Python Duvernois. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à une mission d’analyse environnementale de l’urbanisme.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, PP 55 - Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de police de 2007.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Annexe n° 2 Question n° 171 Question n° 172

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DRH 69 - Création d’une prestation sociale dénommée “Chèque Emploi Service Universel garde d’enfants”.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par Mme Martine WEILL-RAYNAL et M. Jack-Yves BOHBOT relatif à la situation de Gilad SHALIT.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par Mme Violette BARANDA, M. Olivier PAGÈS et les membres du groupe MoDem relatif à l’octroi d’une subvention reconductible à l’association “La voie de la lune”.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal