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2007, Voeu déposé par M. Philippe GOUJON et les membres du groupe U.M.P. relatif au développement de la vidéosurveillance. Voeu déposé par M. Alain LE GARREC et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, relatif à la vidéosurveillance à Paris.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DPJEV 121 - Aménagement du jardin rue des Rosiers - Francs Bourgeois (4e). - Demandes d’autorisations administratives de travaux.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DAC 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Théâtre Silvia Monfort” une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement, 106, rue Brancion (15e). - Montant : 900.000 euros. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la situation du théâtre Silvia Montfort.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

Liste des membres présents.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DPE 14 - Approbation du principe et des modalités de la maintenance, la gestion informatisée et la fourniture de bacs destinés à la collecte des déchets dans les 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 11e, 12e, 15e et 20e arrondissements.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par MM. COUMET et COMBROUZE relatif à l’expérience de la fermeture de l’A6 B.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DALIAT 26 - Budget supplémentaire pour l’exercice 2007 du Service technique des transports automobiles municipaux. Vœu déposé par l’Exécutif.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

Examen des questions d’actualité.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DDEE 178 - Création d’une opération d’aménagement et de développement économique sur les secteurs “Quartier latin” (5e et 6e), “Entre Deux Gares” et “Lancry” (10e), “Daumesnil-Félix Eboué” (12e) et “Jonquière-Epinettes” (17e).

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DU 7 - ZAC “Joseph Bédier - Porte d’Ivry” (13e). Approbation du dossier de réalisation. - Approbation du programme des équipements publics. Autorisation à la SEMAPA de déposer toutes demandes d’autorisation d’urbanisme sur les terrains appartenant à la Ville de Paris dans le périmètre de la zone d’aménagement concerté. Voeu déposé par l’Exécutif.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’attribution de la dénomination “parc Martin Luther King” au parc Clichy-Batignolles.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DAC 248 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association pour la création et la diffusion artistique - A.C.D.A., dont le siège social est situé 3, rue des Couronnes (20e). Montant : 400.000 euros.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

III - Question d’actualité posée par Mme Cécile RENSON, élue non-inscrite, à M. le Maire de Paris relative aux critères de sélection des attachés de la Ville de Paris.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DPJEV 24 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par SNC COGEDIM RESIDENCE d’une demande de permis de démolir et de reconstruire un mur mitoyen du square Paul Gilot, 38 bis rue de la Convention (15e).

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DAC 402 - DJS 408 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Hip-Hop Citoyen”, dont le siège social est situé 8, boulevard de Ménilmontant (20e), pour l’organisation du festival “Pari(s) Hip-Hop”. - Attribution d’une subvention correspondante. - Montant : 37.000 euros.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DJS 352 - Convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l’association “La Ligue de l’Enseignement - Fédération de Paris” pour la gestion des centres d’animation Clavel, 26, rue Clavel, Curial, 90, rue Curial, Mathis, 15, rue Mathis, Rébeval, 36, rue Rébeval, Lilas, 2 à 4, rue des Lilas (ouverture le 1er septembre 2007) (19e), et de l’Antenne Jeune Curial, 90, rue Curial.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris.

JUILLET 2007
Débat
Conseil municipal