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2006 (936)
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Conseil municipal (936)
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Débat (180)
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Approbation des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert relatif à la collecte et à la maintenance des colonnes à verre implantées à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPE 68
Conseil municipal
Approbation de la convention d’occupation du domaine public du centre sportif de la Croix-Catelan, Bois de Boulogne (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. Mme Mireille FLAM et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 458
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association pour l’organisation d’un événement cinématographique (APOEC) située 155 rue de Charonne - 75011 Paris, afin d’organiser les événements sur le parvis de l’Hôtel de Ville durant la 4e édition de Paris Cinéma. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 SG 96
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle de partenariat 2006-2008 entre la Ville et l’association ASTS, animant un Espace Public Numérique (EPN) dans le 13ème arrondissement prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’exercice 2006. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 182
Conseil municipal
Subvention à la Ligue d’Ile-de-France de Volley-Ball (L.I.F.V.B.). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 259
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’associa-tion Lézarts de la Bièvre (5e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 127
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire dans le cadre de l’aménagement de l’accès au futur jardin de la rue des Rosiers (4e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 109
Conseil municipal
Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de produits d’entretien, d’articles de ménage non durables et de petits équipements à usage domestique, destinés à l’entretien de divers services relevant du Département de Paris et de la Ville de Paris, en 2 lots séparés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d’en assurer les missions de coordonnateur. Approbation du principe et des modalités de passation et d’attribution des marchés à bons de commande de prestations correspondants. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DMG 35
Conseil municipal
DAC 440 - 2° - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la société anonyme d’HLM “Habitat Social Français” un bail emphytéotique portant location d’un terrain communal situé 18, rue des Pavillons (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DLH 140
Conseil municipal
DF 91 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession de gré à gré à l’occupant d’un local commercial et d’une cave (lots n° 2 et 40) dépendant de l’immeuble situé 2 quai de Gesvres (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Office public d’aménagement et de construction (OPAC) de Paris un avenant à la convention de gestion conclue le 1er avril 2004 relative aux immeubles et lots de copropriété relevant du domaine privé communal et devant faire l’objet d’une cession ou d’un transfert à cet organisme par voie de bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DLH 120
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché passé conformément aux dispositions de l’article 30 du code des marchés publics, avec l’association “GAREF Paris - Club scientifique de jeunes”, pour la gestion du centre d’animation GAREF Océanographique, 26, allée du Chef d’Escadron de Guillebon, Dalle Jardin Atlantique (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 416
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société People&Baby, ayant son siège social 16, avenue Hoche (8e), un marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance de type crèche collective situé 9, rue Affre (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 352
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “ACCUEIL DES TOUT PETITS AU BON CONSEIL” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 7e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 12.492 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 196
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Sneti “Imex” pour l’exploitation d’une boutique de prêt à porter située 8, rue des Francs-Bourgeois (4e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 185
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à la Fédération du Logement de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DLH 125
Conseil municipal
Attribution de subventions à 8 associations menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPVI 13
Conseil municipal
Vœu demandant au Gouvernement que les moyens nécessaires soient affectés pour une rénovation effective du Palais de la Découverte dans ses missions et dans ses locaux.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 287
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA M.A.J. à l’enseigne “Elis Val-de-Marne” sise 102, avenue Georges-Clemenceau, 94360 Bry-sur-Marne, pour des prestations chez ses clients hôteliers “Le Plaza Athénée” situé 25, avenue Montaigne (8e), “Le Meurice” situé 228, rue de Rivoli (1er) et “Le Bristol” situé 12, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 157
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.500 euros et autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association une convention annuelle d’équipement, relative à l’attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 2.751 euros à l’association “Bibliothèque des Amis de l’Instruction du 3e arrondissement”, 54, rue de Turenne (3e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 286
Conseil municipal
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