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2006 (936)
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Conseil municipal (936)
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Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable au corps des ingénieurs des travaux de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DRH 37-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de prestations de service pour l’exploitation de la piscine Champerret (17e) aménageant techniquement les conditions d’exécution du marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 284
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 5 août 2004 pour l’attribution d’une subvention allouée par la Caisse d’Allocations Familiales de Paris pour la réalisation d’une crèche collective de 30 places implantée ZAC Bercy/Ilot K9 (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 329
Conseil municipal
Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association Les Cavatines, 273, rue du Faubourg Saint-Antoine (11e) au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 255
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché intitulé conception, organisation et mise en œuvre d’une formation “prise de poste” (dispositif d’intégration et de formation initiale) des agents de maîtrise stagiaires de la Ville de Paris : formation aux relations humaines. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DRH 51
Conseil municipal
Autorisation de signature du protocole d’ac-cord. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DU 96-2°
Conseil municipal
Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Fontaine au Roi et le micro-quartier Ternaux-Jacquard (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPVI 26
Conseil municipal
Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour des prestations de nettoyage de diverses surfaces vitrées de divers bâtiments relevant de la Ville de Paris et du Département de Paris en 6 lots séparés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d’en assurer les missions de coordonnateur. - Approbation du principe et des modalités de passation et d’attribution des marchés à bons de commande de prestations correspondants. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DMG 34
Conseil municipal
Vœu relatif au soutien de la Ville à l’Institut de Puériculture et de Périnatalogie de Paris.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 262
Conseil municipal
Transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris situées au 104, rue d’Aubervilliers (19e), en bâtiment à vocation culturelle. Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 05/26-026 signé avec le groupement Soletanche Bachy - MCCF - Sotraisols Fondations. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 05/26-106 signé avec le groupement “Adec - SAS Kaefer Wanner. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPA 177
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur le projet de Plan d’Exposition au Bruit de l’héliport de Paris-Issy-les-Moulineaux. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 121
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 7.600 euros à l’association “Bibliothèque du Saulchoir”, 43 bis rue de la Glacière (13e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 280
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 6.000 euros à l’association Les Rencontres 8, Villa d’Alésia Paris 14ème (D09610. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 418
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer à la société “Le Coach”, dont le siège social est situé 5, rue Saulnier (9e), une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 409
Conseil municipal
Vœu relatif au rapport sur la situation des théâtres municipaux.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 281
Conseil municipal
Vœu déposé par l’Exécutif, sur proposition de Mme Anne LE STRAT, relatif à une meilleure prise en compte des notions de protection de l’environnement et de développement soutenable dans les programmes d’activités menés par les centres d’animation parisiens.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 294
Conseil municipal
Approbation de la passation d’un avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 31 juillet 2003 entre la Ville de Paris et la Société immobilière d’économie mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) pour la réalisation d’une halte-garderie de 30 places, 13-15, rue Caillié (18e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 343
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 42.713 euros au titre de 2006, à la Fédération Nationale des Blessés du Poumon - Combattants pour l’occupation de locaux communaux situés 57 rue Bobillot Paris 13ème. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 35
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “ESPACE 19” gestionnaire d’une crèche collective située 53, rue Riquet (19e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 29.675 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 81
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’Association des Evêques Fondateurs de l’Institut Catholique de Paris - Institut Catholique de Paris (ICP), 21, rue d’Assas (6e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions correspondantes. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 48
Conseil municipal
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