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Conseil municipal (756)
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Déliberation (756)
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Programme Ville vie vacances 2006. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 12 conventions annuelles avec 12 associations et attribution des subventions de fonctionnement correspondantes. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPP 11
Conseil municipal
Aménagement du secteur “Château Rouge” (18e). - Vente de l’immeuble situé 37, rue Myrha (18e) à la SEMAVIP. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DU 133-5°
Conseil municipal
Approbation de la passation d’un avenant n° 1 au marché de travaux passé par la Société Anonyme de Gestion Immobilière (S.A.G.I.), mandataire de la Ville de Paris, pour la réalisation d’une halte-garderie de 30 places, 1-3, cité Aubry (20e). - Autorisation au représentant du mandataire de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 317
Conseil municipal
Marché de réalisation d’une œuvre de Angela Bulloch intitulée “Pixels” et installée à l’institut de Puériculture (14e) dans le cadre de l’accompagnement artistique du Tramway. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 334
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Syndicat d’Initiative de Montmartre, prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2006. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 136
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A.S Société J.A.S, pour l’exploitation d’une boutique à l’enseigne “VENTILO”, située 10 rue des Francs-Bourgeois 75003 Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 171
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant au marché de fourniture conclu avec la société POLMARG visant à contractualiser le transfert des droits et obligations résultant du marché à la société LINEA France SAS. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 PP 60
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Anomos”, 12-14, rue Léchevin (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 173
Conseil municipal
Vœu relatif aux sanctions requises en cas de sortie des cheminements et des survols à trop basse altitude pour l’héliport d’Issy.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 252
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation de marchés sur appels d’offres ouverts pour la réalisation de certaines des études nécessaires à la définition de l’organisation future du service public de l’eau à Paris, telles que proposées par la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage phase 1 et d’un marché d’études sur appel d’offres ouvert relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage - phase 2, pour l’aide à l’exploitation des études réalisées, l’aide à la concertation et l’accompagnement de la Ville de Paris dans l’analyse comparée jusqu’au choix du mode de gestion. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPE 74
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation, sur appel d’offres ouvert, de deux marchés à bons de commande pour le diagnostic d’ouvrages visitables du réseau d’assainissement de Paris pour 2007 (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPE 78
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société “People&Baby”, ayant son siège social 16, avenue Hoche (8e), un marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance de type halte-garderie situé 2, rue Jean-Giono (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 351
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la mise à jour des plans de voirie de surface et du référentiel du stationnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de prestations de service correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DVD 162
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Centre Français de Protection de l’Enfance” gestionnaire d’une crèche collective située au 16, rue des Réglises à Paris (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 63.408 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 132
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de ne pas donner suite à la consultation engagée sur la base de la délibération référencée 2006 DDEE 59 et de procéder aux actes préparatoires pour le renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion du marché découvert Beauvau (12e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 193
Conseil municipal
Autorisation à le Maire de Paris de signer une convention triennale (2006-2008) de développement cinématographique avec le Centre National de la Cinématographie (CNC) et la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Ile-de-France (DRAC) pour le soutien à la production de court-métrage, l’exploitation cinématographique, l’éducation au cinéma, les associations et manifestations cinématographiques, ainsi que l’accueil des tournages dans la capitale. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 SG 99
Conseil municipal
Subvention à l’association “Centre Audio visuel Simone de Beauvoir”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 SG 71
Conseil municipal
Attribution d’une subvention au profit de l’association “CAP MAGELLAN”, 17 rue de Turbigo (2e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 SGRI 45
Conseil municipal
Approbation de la passation d’un avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 2 août 2002 entre la Ville de Paris et la Société Anonyme d’Economie Mixte Immobilière Interdépartementale de la région Parisienne (SEMIDEP) pour la réalisation d’une halte-garderie de 20 places, 7, rue Bouret (19e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. - Approbation de la passation d’un avenant n° 1 au marché de travaux passé par la Société Anonyme d’Economie Mixte Immobilière Interdépartementale de la région Parisienne (SEMIDEP), mandataire de la Ville de Paris, pour la construction dudit équipement de petite enfance et autorisation à son représentant de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 311
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les associations “Soleil”, “TVAS 18/17e Nord”, “Actisce”, “Foyer de Grenelle centre social”, “Actisce” (centre d’animation Louis Lumière). -Attribution des subventions correspondantes. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPP 12
Conseil municipal
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