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Approbation du principe de réalisation des travaux de renforcement des fondations au Conservatoire Francis Poulenc, sis 11, rue La Fontaine (16e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPA 174
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l’association”Centre d’Information et de Documentation de la Jeunesse” (15e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 109
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “SKITe”, 6, rue Desargues (11e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 67
Conseil municipal

Subvention à l’”Association Valentin Haüy pour le Bien des Aveugles”. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 359
Conseil municipal

Subvention à l’association “Créateurs Goutte d’Or.” Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 120
Conseil municipal

Gratuité des services proposés par les Maisons des associations. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDATC 124
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 36 logements du groupe “Picpus Leroy”, situé 40, boulevard de Picpus (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avecl’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DLH 115
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux hydrauliques du réseau fluvial à petit gabarit de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer l’appel d’offres. MmeMyriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DVD 168
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Institut d’Etudes de Recherches et de Formation en Action Sociale” (I.E.R.F.A.S.) gestionnaire d’une crèche collective située 25-29, rue du Général-Beuret (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 181.468 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 61
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché passé suivant la procédure d’appel d’offres ouvert conclu par la SEM Paris Centre, mandataire de la Ville de Paris, en vue de réaliser les travaux de remplacement de dix armoires de commande de ventilation en voirie souterraine des Halles (1er). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DVD 153
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SA Société d’exploitation du théâtre Denfert Rochereau - Cinéma Le Denfert située 24 place Denfert Rochereau- 75014 Paris pour la programmation cinématographique du cinéma Le Denfert effectuée tout au long de l’année. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 SG 118
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’”Association de Lutte contre les Violences” (12e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDATC 147
Conseil municipal

Subvention à deux associations de jeunesse

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 333
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association MOTUS, sise 62, avenue de Flandre (19e), au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 306
Conseil municipal

Subvention à l’association “Les Anciens de l’INS”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 261
Conseil municipal

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 120
Conseil municipal

Amélioration de l’accueil de l’ensemble des étudiants stagiaires et création d’une indemnisation au bénéfice de stagiaires effectuant un stage obligatoire d’une durée supérieure à trois mois dans le cadre d’une convention conclue entre la Ville de Paris et un établissement d’enseignement. Mme Sandrine MAZETIER et M. François DAGNAUD, rapporteurs.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DRH 41
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert, pour la maintenance des groupes électrogènes des usines de la section d’assainissement de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPE 28
Conseil municipal

Vœu concernant les liaisons cyclables en bordure du bois de Vincennes.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 V. 258
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant au marché de travaux conclu avec la société “Sée Simeoni” pour les travaux d’isolation des façades et de réfection de l’étanchéité des terrasses du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 1, rue des Haies 93250 Villemomble. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 PP 73
Conseil municipal