Débat-Délibs

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Relais Accueil Jeunes Antoine Chevrier - La Fourmilière” située dans le 17e arrondissement et oeuvrant dans le 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DDATC 92

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d’en assurer les missions de coordonnateur. - Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de produits d’hygiène corporelle et de changes complets dans les établissements de la Ville de Paris et du Département de Paris. - Approbation des modalités de passation et d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert européen et autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande, pour la fourniture et la livraison de changes complets dans les établissements municipaux de petite enfance, pour les années 2007, 2008 et 2009. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DFPE 353

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités des travaux de réalisation et de mise en place de kiosques et de sanitaires publics dans les espaces verts gérés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DPJEV 100

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs relative au versement d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Vieux Montmartre, Société d’Histoire et d’Archéologie des IXe et XVIIIe arrondissements”, 12/14 rue Cortot (18e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DAC 263

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire une convention de partenariat 2006 signée avec l’association “MILA 18” prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DDEE 134

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Comedia “CDA” pour l’exploitation d’une boutique de bijoux et d’accessoires de mode, située 8, rue des Francs-Bourgeois (3e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DDEE 172

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement sportif du 18e arrondissement pour l’attribution d’une subvention de 18.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DJS 62

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Promosalons prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2006. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DDEE 139

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Salon de l’Ecole Française”, 11, rue Berryer (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DAC 312

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 13 conventions de partenariat pour l’opération “Paris Plage”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DGIC 16

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer les avenants 2006 aux conventions pluri-annuelles de partenariat signées entre la Ville et des associations animant des Espaces Numériques Publics (EPN) suivants : CASDAL 14 et LOREM (14ème arrondissement) ; EGÉNÉRATION (18ème arrondissement) ET RÉSEAU 2000 (19ème arrondissement) prévoyant l’attribution de subventions de fonctionnement à ces associations. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DDEE 162

Conseil municipal

Intégration. - Attribution d’une subvention à trois associations (Les Xérographes, Paroles d’Hommes et de Femmes, Temps d’Aime) menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris, par la valorisation de leurs cultures d’origine ou de la mémoire de l’immigration. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DPVI 70

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de l’aménagement de la rue André Bréchet (17e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DVD 151

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association “L.I.R.E. à Paris, le Livre pour l’Insertion et le Refus de l’Exclusion” (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DAC 266

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de prestations de service pour la gestion des “Antennes Jeunes”(A.J.) de la Ville de Paris avec la Fédération de Paris de la Ligue de l’Enseignement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DJS 368

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 24.280 euros, au titre de 2006, en faveur du Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DASES 47

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “La Camillienne” du 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DDATC 18

Conseil municipal

Vœu relatif à l’opération “Château Rouge” (18e).

JUILLET 2006

Déliberation

2006 V 270

Conseil municipal

Création d’un conseil d’établissement au sein du conservatoire du Centre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DAC 229

Conseil municipal

Aménagement du secteur “Château Rouge” (18e). - Vente du lot de copropriété n° 1 dépendant de l’immeuble situé 1, rue Dejean / 21, rue des Poissonniers (18e) à la SEMAVIP. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2006

Déliberation

2006 DU 133-6°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Relais Accueil Jeunes Antoine Chevrier - La Fourmilière” située dans le 17e arrondissement et oeuvrant dans le 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire une convention de partenariat 2006 signée avec l’association “MILA 18” prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Comedia “CDA” pour l’exploitation d’une boutique de bijoux et d’accessoires de mode, située 8, rue des Francs-Bourgeois (3e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement sportif du 18e arrondissement pour l’attribution d’une subvention de 18.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Promosalons prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2006. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Salon de l’Ecole Française”, 11, rue Berryer (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 13 conventions de partenariat pour l’opération “Paris Plage”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de l’aménagement de la rue André Bréchet (17e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de prestations de service pour la gestion des “Antennes Jeunes”(A.J.) de la Ville de Paris avec la Fédération de Paris de la Ligue de l’Enseignement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “La Camillienne” du 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Vœu relatif à l’opération “Château Rouge” (18e).

Création d’un conseil d’établissement au sein du conservatoire du Centre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Aménagement du secteur “Château Rouge” (18e). - Vente du lot de copropriété n° 1 dépendant de l’immeuble situé 1, rue Dejean / 21, rue des Poissonniers (18e) à la SEMAVIP. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

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