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2006 (756)
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Conseil municipal (756)
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Déliberation (756)
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Approbation du principe et des modalités de la fourniture d’arbustes et de rosiers pour les différents espaces verts et les cimetières parisiens. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 108
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur une demande d’autorisation pour une Installation Classée pour la Protection de l’Environnement (I.C.P.E.) formulée par le Syndicat Mixte Central de Traitement des Ordures Ménagères (SYCTOM) en vue d’exploiter un centre de tri de collecte sélective, 65, rue Henry-Farman (15e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 107
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure trois avenants de modification du mode d’exécution des marchés publics n° 05-34018, 0534019 et 05-34020 relatifs à la fourniture et livraison de denrées alimentaires (fruits et légumes frais, produits surgelés et produits frais) destinées aux établissements municipaux de petite enfance pour les années 2006, 2007 et 2008. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 341
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de superposition de gestion avec le Département du Val-de-Marne et les villes de Joinville-le-Pont et de Saint-Maurice (bénéficiaires) et une convention d’équipement avec les bénéficiaires, pour la réhabilitation/sécurisation du passage des Canadiens entre Paris et Saint-Maurice. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDATC 149
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 14.000 euros à l’association Le Petit Ney située 10, avenue de la Porte Montmartre (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 296
Conseil municipal
Autorisation de M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Centre de promotion du livre de jeunesse Seine-Saint-Denis”. Attribution de la subvention correspondante. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDATC 99
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris préalablement au lancement d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture de prestations d’assistance à la mise en œuvre et à l’exploitation d’infrastructures de câblage. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DSTI 47
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Emir Abdelkader, Maison des Associations du 13ème arrondissement, Boîte 39, 11 rue Caillaux, 75013 Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 357
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 130 logements du groupe “Montera Soult”, situé 20-30, rue Montera (12e). - - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avecl’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DLH 116
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de consultation pour la passation d’un appel d’offres ouvert à lots et à bons de commandes, en vue de la réalisation de travaux de maintenance et d’aménagement dans les immeubles et les lots de copropriété à usage d’habitation ou de commerce relevant du budget municipal. Prestations d’électricité d’une part et de plomberie, chauffage et couverture d’autre part. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DLH 92
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d’extension de l’école maternelle 61 rue du Javelot (13e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPA 161
Conseil municipal
Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 PP 65
Conseil municipal
Vœu relatif à la sécurité et à l’aménagement de la place Suzanne Valadon.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 255
Conseil municipal
Vœu relatif à la baisse drastique de la dotation globale au lycée Voltaire (11e).
JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 268
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Marcel Jeulin, 93 avenue du Général Michel Bizot à Paris 12ème. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 416
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Salon des Réalités Nouvelles”, 8, rue Saint-Victor (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 451
Conseil municipal
Subvention à l’association “Paris Olympique Club”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 88
Conseil municipal
Vœu relatif à une étude de mise en perspective des postes budgétaires et des effectifs présents au sein de la Ville et du Département de Paris.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 242
Conseil municipal
Création et fixation du tarif “aire scolaire polyvalente” pour l’utilisation des équipements sportifs municipaux gérés en régie. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 327
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “La Croix Rouge française” gestionnaire d’une crèche collective située au 182, rue Grenelle (7e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 511.013 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 36
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