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2006 (756)
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Conseil municipal (756)
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Subvention de fonctionnement de 600,00 euros au titre de 2006, au Comité d’Entente des associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Groupement du Souvenir et Sociétés Patriotiques du 14ème arrondissement de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 50
Conseil municipal
Contribution de la Ville de Paris au budget de fonctionnement du Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) de Paris au titre de l’année 2006. Mme Frédérique CALANDRA et Mme Mylène STAMBOULI, rapporteures.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAJ 11
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “Femmes Ingénieurs” (8e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 76
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 9 logements PLS situé 37-39, rue Vergniaud (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DLH 137-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “GAN YAEL CRECHE ET JARDIN D’ENFANTS” gestionnaire d’une crèche familiale située au 29 bis, rue de Thionville (19e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 306.078 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 153
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “RESEAU TREIZE” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 13e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 34.844 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 244
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités du confortement des fondations en sous œuvre et de la restructuration du pavillon dans le parc des Buttes Chaumont 5 rue Botzaris (19e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 88
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 1 au marché de prestations de service pour l’exploitation de la piscine Georges-Vallerey (20e) aménageant techniquement les conditions d’exécution du marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 285
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association “Club Athlétique de Paris” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 160
Conseil municipal
Subvention à l’association “Neptune Club de France” (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 297
Conseil municipal
MA 19 - Subvention à l’association “Image Innee”, pour la réalisation d’un film documentaire intitulé “Les tambours de l’exil”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal
Rapport de présentation du budget supplémentaire de 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DF 47
Conseil municipal
Subventions à des associations du quartier Porte de Saint Denis-Porte Saint Martin et Fontaine au Roi au titre de la convention signée avec la Région Ile-de-France. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPVI 55
Conseil municipal
Maintien de la garantie accordée par la Ville à deux emprunts contractés par l’Association pour la Construction de l’Ecole de Paris des Métiers de la Table suite à la baisse de leur taux d’intérêt. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DF 36
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de groupement de commande entre la Ville et le Département de Paris en vue de la représentation juridique de ces deux collectivités. - Autorisation à M. le Maire de Paris, coordonnateur du groupement de commande, de souscrire dix-huit marchés de services de représentation juridique, en application de l’article 30 du code des marchés publics. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAJ 10
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre signé pour la couverture du boulevard périphérique dans le secteur “Lilas” (19e et 20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l’Etat et de la Région d’Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DVD 81
Conseil municipal
Compte de gestion pour l’exercice 2005 du Budget annexe du fossoyage rendu par le Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la Région Ile de France. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 79
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A.R.L. Lac “Et Vous” pour l’exploitation d’une boutique située 6, rue des Francs-Bourgeois (3e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 174
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Groupe d’Aide à la Gestion 19e” (19e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDATC 91
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Ligue Nationale de Handball pour l’organisation de la Coupe de la Ligue les 26 et 27 mai 2006 au stade Pierre de Coubertin. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 354
Conseil municipal
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