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Conseil municipal (756)
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Déliberation (756)
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Approbation du principe et des modalités de la réalisation du square et des jardinières du mail Bréchet (17e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 76
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Orchestre romantique européen”, sise 16, avenue Pierre 1er de Serbie (16e), une convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 1
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Confluences”, dont le siège social est situé 190, boulevard de Charonne (20e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 76
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Sirius Productions” (14e) dans le cadre de la politique de la ville pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 360
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Ateliers du Père Lachaise Associés”, 77, rue de Bagnolet (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 341
Conseil municipal
DF 136 - Cession de droits de vue sur les parcelles cadastrées CK n° 4, CK n° 7 et CK n°8 (19e) au profit de la SNC Les Grands Moulins de Pantin. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal
Modalités de paiement et fixation des droits d’inscription dans les conservatoires parisiens à compter du 1er septembre 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 348
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation, sur appel d’offres ouvert, d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la modification des réseaux d’eau et d’assainissement concernés par l’extension du tramway T3. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPE 34
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention au profit de l’AFXB France [Association François-Xavier Bagnoud, sise 20, rue Vignon (9e)], pour son projet d’appui global destiné aux orphelins et enfants vulnérables et aux familles indigentes affectés par le VIH/SIDA à Kigali (Rwanda). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 SGRI 17
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l’association “Club Recherche Loisirs Jeunesse 14” au titre de la gestion du centre d’animation Marc Sangnier (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 463
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Partage 5.6.7” (7e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDATC 89
Conseil municipal
Indemnisation amiable de la société anonyme MDSA en réparation du préjudice subi lors d’un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 172
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.000 euros à l’association “La Maison des Contes et des Histoires” (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 253
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à l’association sportive Franklin (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 348
Conseil municipal
Fixation des grilles de rémunération applicables aux ouvriers-nettoyeurs, agents contractuels de droit public de la Préfecture de Police visés par l’article 35 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 PP 59-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 13 logements PLUS situé 3-5-7 cité Debergue (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DLH 121-2°
Conseil municipal
Autorisation de céder les parcelles, 30, rue des Annelets / 41, rue Arthur-Rozier et 21, rue de Crimée / 43 bis, rue Arthur-Rozier (19e), en application du jugement du Tribunal administratif du 31 janvier 2002 et de l’arrêt de la cour administrative d’appel du 27 avril 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DU 96-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Espace 19” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 56.990 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 226
Conseil municipal
Subventions à l’association La Vitrine des Artistes menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Belleville-Amandiers (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPVI 54
Conseil municipal
Subventions à deux associations de jeunesse du 11e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 320
Conseil municipal
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