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2001 (480)
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Conseil municipal (480)
Document
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Approbation du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ce document. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DRH 39
Conseil municipal
Subventions à des établissements scolaires du 16e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 81
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public signée avec la société "Paris - Marchés" pour la gestion du marché aux puces de la porte de Clignancourt (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DFAE 66
Conseil municipal
Subvention à l'association "Attitude 18" (18e) au titre du festival culturel qu'elle organise annuellement en mai et juin à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 189
Conseil municipal
Subvention à la caisse des écoles du 10e arrondissement. M. Éric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 103
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 8 logements PLUS situé 25, rue des Annelets (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 108-4°
Conseil municipal
Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de 20 logements PLUS et de locaux commerciaux, constituant le lot 1 du secteur passage Goix, 22-24, rue d'Aubervilliers et 19-19 ter, rue du Département (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 143-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement de la rue Mélingue (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 67
Conseil municipal
Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 83
Conseil municipal
Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Compagnie parisienne de chauffage urbain (C.P.C.U.). Mme Mireille FLAM, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 20
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 14e arrondissement. M. Éric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 57
Conseil municipal
Subvention à l'association "OSKOR" (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 288
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 147
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 164
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des locaux commerciaux et d'activités du programme de réhabilitation situé 25, rue des Annelets (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 108-5°
Conseil municipal
Approbation du principe de l'extension et de la rénovation du square du Commandant l'Herminier (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 PJEV 33
Conseil municipal
Approbation du principe de la maintenance d'un système bureautique pour le Service de la publicité et des droits de voirie. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DFAE 69
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché d'amélioration de l'accueil du 5, rue de Lobau, de rénovation et de mise en valeur du passage cocher de l'Hôtel-de-Ville, ravalement du porche au 5, rue de Lobau (4e), signé avec l'entreprise "THOMANN Bernard Robert" (Entreprise individuelle), en vue de rectifier le libellé de la raison sociale du titulaire. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 139
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert européen relatif à la réalisation d'une mission d'assistance dans le cadre du Contrat parisien de sécurité. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPP 3
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association cultuelle de l'église réformée de Paris-Luxembourg (6e) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 5
Conseil municipal
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