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2001 (480)
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Conseil municipal (480)
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68 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
52 - 2001, PP 45 - Approbation du rapport-cadre relatif à l'élargissement des missions et du corps des agents de surveillance de Paris
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
36 - 2001, DLH 204 - Habilitation des Services de la Ville de Paris à délivrer le numéro départemental d'enregistrement des demandes de logements
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
63 - 2001, DAEE 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs-cadre signée à l'Office de Tourisme et des Congrès de Paris. - Subvention de fonctionnement complémentaire à l'Office de Tourisme et des Congrès, au titre de l'exercice 2001. - Montant : 10.000.000 F
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
8 - 2001 DFAE 70 - 1° - Budget d'investissement de la Ville de Paris de 2001. - Décision modificative n° 1
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
70 - Liste des membres présents
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
41 - 2001, DLTI 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert européen pour la fourniture en 3 lots de papiers divers nécessaires aux services de la Mairie de Paris
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
6 - 2001, DFAE 77 - Budget modificatif de fonctionnement des états spéciaux d'arrondissement de 2001
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
12 - 2001, PJEV 52 - Budget modificatif de fossoyage pour 2001
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
51 - 2001, DPP 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'une mission d'assistance dans le cadre du contrat parisien de sécurité
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
29 - 2001, DVLR 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 conventions avec des associations support des équipes de développement local dans les "quartiers, politique de la ville". - Attribution de subventions aux dites associations
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
47 - Proposition de vœu n° 44 présentée par M. GAREL et les élus "Les Verts" relative à la visite du Maire de Paris en Russie
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
58 - 2001, DASCO 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pour la fourniture de repas au personnel assurant la surveillance d'interclasse dans les écoles de la Ville de Paris
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
7 - Budgets de la Ville de Paris
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
18 - 2001, DFAE 80 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif à la reprographie et au façonnage des documents budgétaires de la Ville de Paris
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
26 - Suspension et reprise de la séance
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
3 - Aide aux victimes de récentes catastrophes naturelles
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
19 - 2001, DGIC 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert européen en vue de désigner une centrale d'achat publicitaires pour les campagnes institutionnelles de la Mairie de Paris
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
30 - 2001, DLH 94 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer aux propriétaires occupants une aide financière pour des travaux dans le cadre des Opérations programmées d'amélioration de l'habitat "Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin" (10e) et "Château-Rouge" (18e)
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
69 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
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