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Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 184
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 148
Conseil municipal

Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour 2001. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPE 63
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 10-14, place de l'Argonne (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 19-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres ouvert pour la fourniture d'instruments de musique destinés aux conservatoires municipaux d'arrondissement et au Conservatoire supérieur de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le constat de conversion à l'euro qui fixera les modalités de changement au 31 décembre 2001 de l'unité monétaire de compte desdits marchés. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 185
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation du jardin de la Z.A.C. du "Château-des-Rentiers" (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 PJEV 48
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à la construction d'une école polyvalente de 11 classes, 11, rue Pajol (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 101
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 13e arrondissement. M. Éric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 91
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion de la halte-garderie située 33, rue Emeriau (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 34
Conseil municipal

Avis de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France du 11 avril 2001, relatif à la convention passée le 29 décembre 2000 avec la Régie immobilière de la Ville de Paris pour la construction et la gestion d'un ensemble immobilier à usage de logements sociaux.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 144
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 176
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert européen en 7 lots séparés de fourniture et de livraison de cahiers et produits de papeterie scolaire nécessaires aux établissements scolaires municipaux du premier et du second degré pour l'année 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Éric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 88
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris à MM. Mehdi CANITROT, Mathieu CAMILLIERI et Mimoun BEKKAOUIM, copropriétaires occupants de l'immeuble situé 46, rue Myrha, dans le périmètre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Château-Rouge" (18e), pour des travaux visant à la réfection complète de l'immeuble. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 137
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société anonyme de gestion immobilière (S.A.G.I.). Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 14
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de matériels et consommables électriques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPE 59
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 15e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 80
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Plus Loin" (20e) une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention sur le terrain d'éducation physique "Davout" (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 29
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 143
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 189
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 158
Conseil municipal