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Subvention à l'association "Compagnie progéniture" (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 286
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 188
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 163
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 171
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de véhicules du Service technique des Transports automobiles municipaux (T.A.M.). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLTI 29
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 31, rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 74
Conseil municipal

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Réhabilitation par la S.I.E.M.P. de l'immeuble communal situé 4, rue de Mont-Louis (11e). Réhabilitation de 9 logements PLUS. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 149-1°
Conseil municipal

Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols de Paris ayant pour objet : - le classement en zone UHb de la parcelle dépendant actuellement du cimetière du Montparnasse située à l'arrière du 27-27 A, rue de la Gaîté (14e) ; - la réduction de la hauteur des bâtiments au droit du n° 27, rue de la Gaîté (14e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAUC 88
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux d'étanchéité de la toiture à l'Institut George Eastman 11, rue George-Eastman (13e). - Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 30
Conseil municipal

Fixation du montant de la redevance d'occupation temporaire du domaine public entre la Ville de Paris et la Région d'Ile-de-France pour l'occupation d'un court et d'un mur de tennis sis 172, rue Championnet (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 71
Conseil municipal

Subvention à l'association "Studio des Islettes" (18e), au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 160
Conseil municipal

Admission en non-valeurs d'anciennes créances irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2001. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLTI 33
Conseil municipal

Approbation du rapport cadre relatif à l'élargissement des missions et du corps des agents de surveillance de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 PP 45
Conseil municipal

Subventions aux associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'été pour les jeunes Parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 179
Conseil municipal

Approbation du principe de l'entretien préventif systématique, ainsi que du dépannage et diverses opérations connexes requises sur des unités automatisées de gestion, de stockage et de lecture de cartouches magnétiques de marque "STORAGETEK". - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLTI 27
Conseil municipal

Subvention à l'association "Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVLR 46
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord avec la société d'assurance "AXA Corporate Solutions Assurance", 4, rue Jules-Lefèvre 75426 PARIS Cedex 9, en vue de la réparation des désordres apparus dans l'école maternelle, 102, rue d'Alleray (15e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 97
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser à la G.M.F. assureur de l'Association du conservatoire municipal du 15e arrondissement la somme de 23.780 F, à la suite d'un dégât des eaux survenu sur des biens appartenant à cette association. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 125
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 74
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 185
Conseil municipal