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Conseil municipal (336)
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16 - Proposition de vœu n° 7 présentée par MM. Jean WLOS, Michel VION, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste concernant les travaux au groupe scolaire 9 bis, rue Blanche (9e)
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
14 - Proposition d'amendement n° 5 présentée par M. Pierre MANSAT et les membres du groupe communiste en vue de créer deux postes d'agents statutaires à la 20e Section du Centre d'action sociale de la Ville de Paris
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
33 - 2000, PJEV 84 - Budget annexe du Fossoyage. - Décision modificative n° 1 de 2000
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
76 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers non-inscrits de l'Assemblée
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
50 - 2000, DPE 56 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement solidaire "EURONETEC France - SITA - Ile-de-France" pour l'enlèvement des déjections canines sur les voies publiques de Paris
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
43 - 2000, DFAE 47 - Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services municipaux pour 2000
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
62 - 2000, DPA 199 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la création d'une halte-garderie dans l'immeuble communal, 8, rue des Prouvaires (1er)
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
38 - 2000, DLTI 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la surveillance et la protection de divers bâtiments de la Ville de Paris
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
55 - 2000, DASCO 97 - Subventions à 4 associations pour le projet "Mathématiques 2000". - Montant total : 465.000 F
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
20 - Proposition de vœu n° 11 présentée par MM. Bertrand DELANOË, Alain MORELL, Serge BLISKO et les membres du groupe socialiste et apparentés concernant la réévaluation de la subvention à l'A.G.O.S.P.A.P
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
27 - Proposition de vœu n° 18 présentée par MM. Bertrand DELANOË, Patrick BLOCHE, Jean-Yves MANO, Mme Mireille FLAM, M. Jacques BRAVO et l'ensemble du groupe socialiste et apparentés concernant la préemption des friches urbaines pour les artistes
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
15 - Proposition d'amendement n° 6 présentée par les membres du groupe communiste visant à augmenter de manière substantielle les dépenses permettant l'exercice du droit de préemption
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
60 - 2000, ASES 151 - Avis sur la proposition du Préfet de Paris visant au classement du territoire parisien en "zone à risque d'exposition au plomb" au sens de la loi n° 98-657 du 29 juillet 1998.Vœu n° 24 tendant à ce que les travaux de diagnostic de risque d'exposition au plomb prescrits par M. le Préfet de Paris, Préfet de la Région d'Ile-de-France, fassent l'objet de subvention par l'Etat au bénéfice des propriétaires
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
68 - 2000, DAUC 137 - Aménagement du secteur "Pierre-Budin" (18e). - Compte rendu de l'enquête préalable à la Déclaration d'utilité publique. - Avis favorable à la poursuite de l'opération
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
48 - 2000, DPE 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la collecte du verre en porte à porte (3 lots)
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
18 - Proposition de vœu n° 9 présentée par M. Jean WLOS, Mme Martine DURLACH et les membres du groupe communiste concernant la réalisation de logements thérapeutiques sur l'ensemble du territoire de la Ville de Paris
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
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