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Subvention à l'Union des artistes et associations culturelles du 20e (U.D.A.C XXe). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUILLET 1999
Déliberation
1999 DAC 99
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec chaque cinéma participant à l'opération "Août au ciné" une convention. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUILLET 1999
Déliberation
1999 DAC 194
Conseil municipal
Subvention à l'association "Soleil" (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUILLET 1999
Déliberation
1999 DVLR 31
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 2 janvier et le 25 juin 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUILLET 1999
Déliberation
1999 DFAE 49
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la réalisation du projet "Internet dans les écoles". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris une convention de mandat pour la réalisation du projet "Internet dans les écoles". - Approbation des modalités d'attribution de marché(s) intermédiaire(s) sur appel d'offres ouvert européen de câblage de salles d'informatique. - Approbation des modalités d'attribution de marché(s) sur appel d'offres restreint européen pour la généralisation de l'équipement et l'exploitation de liaisons "Internet" pour l'année 2000 avec reconduction chaque année par tacite acceptation jusqu'au 31 décembre 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
JUILLET 1999
Déliberation
1999 DASCO 107
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société d'économie mixte du Centre de Paris (S.E.M.-Centre) une convention de mandat de gestion pour les équipements sportifs et socio-éducatifs du Forum des Halles. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
JUILLET 1999
Déliberation
1999 JS 178
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture de produits phytosanitaires et d'engrais pour l'entretien des espaces verts parisiens. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
JUILLET 1999
Déliberation
1999 PJEV 50
Conseil municipal
Subvention compensatrice de loyer au bénéfice de l'Institut Parmentier (I.R.T.S.) pour le paiement du loyer et des charges locatives du local de la Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (M.O.U.S.) du quartier Fontaine-au-Roi (11e). M. Didier BARIANI, rapporteur.
JUILLET 1999
Déliberation
1999 DVLR 39
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la création d'une crèche de 30 berceaux et d'une halte-garderie pour 20 enfants dans les locaux de l'ancienne école élémentaire située 21, rue des Blancs-Manteaux (4e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
JUILLET 1999
Déliberation
1999 DPA 120
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris Evénements" (6e) une convention d'objectif et une convention d'occupation du domaine public. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.
JUILLET 1999
Déliberation
1999 DAC 183
Conseil municipal
Subventions à des établissements scolaires des 5e et 19e arrondissements. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
JUILLET 1999
Déliberation
1999 DASCO 74
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "La première compagnie d'arc de la croisade des aveugles" (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
JUILLET 1999
Déliberation
1999 JS 145
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché à bons de commande signé avec la société "Schlumberger Industries" pour la fourniture de cartes "à puce". M. Paul AURELLI, rapporteur.
JUILLET 1999
Déliberation
1999 DLTI 51
Conseil municipal
Subvention à l'association "Hors champs", Annemasse (Haute-Savoie). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUILLET 1999
Déliberation
1999 DAC 153
Conseil municipal
Z.A.C. "de la Réunion" (20e). - Autorisation aux maîtres d'ouvrages et à l'aménageur de déposer des demandes de démolir ou de construire sur des propriétés municipales. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUILLET 1999
Déliberation
1999 DAUC 38-3°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement d'une halte-garderie, 11-21, rue du Chalet (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
JUILLET 1999
Déliberation
1999 DPA 158
Conseil municipal
Approbation du principe de la confortation de sols de la mairie du 19e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUILLET 1999
Déliberation
1999 DPA 151
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'une presse Offset 2 couleurs de taille minimum 33x45 destinée à l'atelier de reprographie et d'impression de la Direction de la Protection de l'Environnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE et M. Lucien FINEL, rapporteurs.
JUILLET 1999
Déliberation
1999 DPE 47
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de 2 à 4 laveuses de chaussées de 4.000 litres minimum de capacité (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
JUILLET 1999
Déliberation
1999 DPE 24
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation d'un escalier de secours à l'école élémentaire, 20, rue Falguière (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
JUILLET 1999
Déliberation
1999 DPA 162
Conseil municipal
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