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55 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un organisme

JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal

34 - 1999, PJEV 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement du jardin Didot-Thermopyles (14e)

JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal

10 - 1999, DAUC 174 - Réaménagement de la piscine Molitor (16e). - Bilan de la concertation. - Cession par la Ville de Paris à la S.A. "Meunier promotion" de droits de construire permettant la réalisation d'un projet immobilier comprenant 2 hôtels et un programme de logements. - Acquisition par la Ville de Paris de 7 places de stationnement. - Déclassement du volume à céder à la société "Meunier promotion". - Approbation du projet de promesse de vente et autorisation de la cession de droits de construire et de l'acquisition des places de stationnement. - Autorisation de dépôt des demandes des différents permis de démolir et de construire

JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal

57 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal

46 - 1999, ASES 72 - Majoration de la subvention compensatrice du loyer dû par l'association "A.B.C. puériculture" pour l'occupation de locaux communaux pour sa halte-garderie "Les calin'ours", 1-3, rue Charles-Tellier (16e)

JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal

27 - 1999, DPE 24 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture de 2 à 4 laveuses de chaussées de 4.000 litres minimum de capacité (2 lots).1999, DPE 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture de 2 à 4 balayeuses-aspiratrices de chaussées de 3,5 mètres cubes minimum de capacité (2 lots).1999, DPE 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture de 16 à 35 véhicules utilitaires urbains (2 lots)

JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal

44 - 1999, DAC 153 - Subvention à l'association "Hors champs", Annemasse (Haute-Savoie). - Montant : 40.000 F

JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal

30 - 1999, DVD 103 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réalisation d'un escalier de liaison entre le port des Saints-Pères et le pont des Arts, en amont de celui-ci (6e)

JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal

2 - Condoléances

JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal

53 - 1999, DFAE 67 - Avis du Conseil de Paris sur une demande de dérogation aux règles du repos dominical

JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal

6 - Suspension et reprise de la séance

JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal

58 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non-inscrits

JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal

50 - 1999, CAS 2 - Règlement municipal des prestations d'aide sociale facultative

JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal

51 - 1999, DAEE 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Direction régionale d'Ile-de-France de l'A.N.P.E. une convention en vue de la réalisation d'une étude portant sur les conditions d'amélioration de l'adéquation entre l'offre et la demande d'emplois à Paris

JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal

39 - 1999, JS 163 - Subvention exceptionnelle au Club athlétique de Paris (14e). - Montant : 50.000 F

JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal

38 - 1999, DASCO 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de l'organisation de séjours de vacances de l'été 2000 pour les jeunes Parisiens

JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal

7 - 1999, PP 70 - Préfecture de police. - Décision modificative n° 1

JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal

59 - Liste des membres présents

JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal

45 - 1999, DAC 194 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec chaque cinéma participant à l'opération "Août au ciné" une convention.1999, DAC 195 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie autonome des transports parisiens (R.A.T.P.) une convention au titre du mécénat d'entreprise pour l'opération "Août au ciné"

JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal

1 - Ouverture de la séance

JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal