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Débat Délib
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1998 (298)
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Conseil municipal (298)
Document
Débat (66)
Déliberation (232)
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54 - 1998, DAEE 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs signée avec l'Office de tourisme de Paris. - Subvention complémentaire à l'Office de tourisme de Paris au titre de 1998
JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal
33 - 1998, JS 142 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association " Paris football club 2000 " une convention d'objectif
JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal
35 - 1998, CAS 3 - Règlement municipal des prestations d'aide sociale facultative
JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal
12 - 1998, DLTI 45 - Service technique des Transports automobiles municipaux. - Budget modificatif de 1998
JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal
51 - 1998, DAUC 150 - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris ayant pour objet la levée d'un emplacement réservé pour élargissement de voirie aux nos 65, 67, 71 à 81, rue Riquet (18e)
JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal
45 - 1998, DLH 232 - DAUC 136 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris d'une demande de permis de construire en vue de la réalisation d'une vingtaine de logements sociaux de type P.L.A sur les parcelles communales situées 10-12, rue des Plâtrières (20e)
JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal
20 - 1998, DRH 42 - Modification des délibérations D. 1507-1°, D. 1507-2° et D. 1507-3°, en date du 20 novembre 1995, fixant le statut particulier, le classement hiérarchique et l'échelonnement indiciaire du corps des éducateurs de jeunes enfants de la commune de Paris
JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal
4 - Indications sur le déroulement de la séance
JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal
9 - Suspension et reprise de la séance
JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal
7 - Discussion budgétaire générale (suite). Audition des orateurs
JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal
37 - 1998, DAUC 61 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 69, rue de La Jonquière (17e), dans le cadre de la loi " Vivien " en vue de la construction de logements sociaux
JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal
43 - 1998, DLH 227 - DAUC 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir, d'une part, le dépôt par la Ville de Paris d'une demande de permis de démolir et, d'autre part, le dépôt par la S.I.E.M.P. d'une demande de permis de construire en vue de la réalisation de logements sociaux sur le terrain communal situé 89, rue de Patay (13e)
JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal
48 - 1998, DAUC 151 - Réaménagement de la piscine Molitor (16e). - Bilan de la concertation. - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de céder à la S.A. " Meunier Promotion " les droits de construire permettant la réalisation d'un projet immobilier comprenant 2 hôtels et un programme de logements et, d'autre part, de procéder à l'acquisition de 7 places de stationnement. - Déclassement du volume à céder à la société " Meunier Promotion ". - Approbation du projet de promesse de vente et autorisation de la cession de droits de construire et de l'acquisition des places de stationnement. - Autorisation de dépôt des demandes des différents permis de démolir et de construire. (Suite de la discussion)
JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal
64 - Liste des membres présents
JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal
61 - Modification de la composition de la 3e Commission
JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal
30 - 1998, DVD 60 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, en vue de procéder aux travaux d'élargissement du carrefour " Leblanc " formé par le débouché du passage souterrain Citroën-Cévennes et la rue Leblanc (15e)
JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal
53 - 1998, DAUC 159 - Attribution d'une dénomination à l'héliport situé au centre de la place des Invalides (7e)
JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal
1 - Ouverture de la séance
JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal
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