298 résultats

Trier par :
Résultats par page

26 - Suspension et reprise de la séance

JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal

28 - 1998, DVD 71 - Programme, pour 1998, de mesures en faveur des vélos

JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal

11 - 1998, PP 47 - Préfecture de police. - Décision modificative n° 1

JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal

56 - 1998, DAUC 166 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation d'installation classée formulée par la société " Paris Expo " en vue de l'implantation et de l'exploitation d'un réseau de pompes à chaleur en vue d'assurer le chauffage-ventilation et le rafraîchissement de l'air du hall n° 1 du Parc des Expositions de la porte de Versailles (15e)

JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal

29 - 1998, DVD 56 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société du parc " Etoile-Foch " une convention de répartition des charges communes pour l'entretien des équipements communs de 1.070 places de garage dans le parc de stationnement " Etoile-Foch " (16e)

JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal

6 - Discussion budgétaire générale. - Exposé de M. le Maire de Paris

JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal

34 - 1998, ASES 25 - Subvention à l'association " l'Union parisienne des associations agréées de service aux personnes " pour son service " Jeunes enfants Paris-Familles services " (17e). - Montant : 1.800.000 F

JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal

42 - 1998, DLH 213 - Approbation du principe du lancement d'un appel d'offres en vue de la passation d'un marché à bons de commande en vue de la réalisation de travaux d'entretien des terrains nus gérés par le service d'administration d'immeubles. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché

JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal

10 - 1998, DLTI 52 - Service municipal des Pompes funèbres. - Budget modificatif de 1998

JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal

2 - Adoption d'un compte rendu

JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal

27 - 1998, DVD 63 - Programme 1998 de mesures en faveur des autobus, ligne 91, dans les 5e, 13e, 14e et 15e arrondissements. 1998, DVD 64 - Programme 1998 de mesures en faveur des autobus. - Protection des couloirs de bus aux portes de Paris dans les 12e, 13e, 14e, 17e, 18e et 20e arrondissements. 1998, DVD 65 - Programme 1998 de mesures en faveur des autobus, ligne P.C., coupure en 3 arcs, dans les 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements. 1998, DVD 66 - Programme 1998 et 1999 de mesures en faveur des autobus. - Fiabilisation de la ligne P.C. Sud dans les 13e, 14e et 15e arrondissements. (Suite de la discussion)

JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal

25 - 1998, DVD 63 - Programme 1998 de mesures en faveur des autobus, ligne 91, dans les 5e, 13e, 14e et 15e arrondissements. 1998, DVD 64 - Programme 1998 de mesures en faveur des autobus. - Protection des couloirs de bus aux portes de Paris dans les 12e, 13e, 14e, 17e, 18e et 20e arrondissements. 1998, DVD 65 - Programme 1998 de mesures en faveur des autobus, ligne P.C., coupure en 3 arcs, dans les 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements. 1998, DVD 66 - Programme 1998 et 1999 de mesures en faveur des autobus. - Fiabilisation de la ligne P.C. Sud dans les 13e, 14e et 15e arrondissements

JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal

46 - 1998, DAUC 151 - Réaménagement de la piscine Molitor (16e). - Bilan de la concertation. - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de céder à la S.A. " Meunier Promotion " les droits de construire permettant la réalisation d'un projet immobilier comprenant 2 hôtels et un programme de logements et, d'autre part, de procéder à l'acquisition de 7 places de stationnement. - Déclassement du volume à céder à la société " Meunier Promotion ". - Approbation du projet de promesse de vente et autorisation de la cession de droits de construire et de l'acquisition des places de stationnement. - Autorisation de dépôt des demandes des différents permis de démolir et de construire

JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal

36 - 1998, DAUC 60 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 21, rue Monsieur-le-Prince (6e), dans le cadre de la loi " Vivien " en vue de la construction de logements sociaux

JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal

23 - 1998, PJEV 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris

JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal

14 - 1998, DPA 169 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réfection de pierres de taille sur la façade Voltaire à la mairie du 11e arrondissement

JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal

32 - 1998, DPE 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture de 2 à 4 bennes à ordures ménagères de 7 mètres cubes de capacité (2 lots). 1998, DPE 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture de 2 à 3 balayeuses-aspiratrices de chaussée de 6,5 mètres cubes de capacité (2 lots). 1998, DPE 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture de 30 à 40 véhicules utilitaires urbains (2 lots)

JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal

8 - 1998, DFAECG 88 - Budgets de la Ville de Paris de 1998. - 1°) Budget d'investissement de 1998. - Décision modificative n° 1. - 2°) Budget modificatif de fonctionnement de 1998

JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal

3 - Souhaits de bienvenue

JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal

15 - 1998, CABRI 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association internationale des maires et responsables des capitales et métropoles partiellement ou entièrement francophones (A.I.M.F.) une convention d'objectifs

JUILLET 1998
Débat
Conseil municipal