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Compte rendu de la 2e Commission.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

relatif à la création d'un boulodrome (19e).

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Tableau récapitulatif des absences de l'année 2016.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Souhaits de bienvenue.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Immeuble communal 19, rue Vieille du Temple (4e) – déclassement, résiliation et réitération de la cession à ELOGIE -SIEMP.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DLH 17-1
Conseil municipal

Crèche neuve 217 boulevard Macdonald (19e) - contrat de VEFA - indemnisation de la SAS PARIS NORD EST dans le cadre d’une transaction.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DFPE 22-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 8 000 euros.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAE 58-1
Conseil municipal

Réalisation d’une crèche familiale 36 rue Myrha (18e) - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/ELOGIE-SIEMP

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DFPE 26-1
Conseil municipal

Signature d'avenants portant extension du kilométrage d'artères autorisé à 4 opérateurs INTEROUTE FRANCE SAS, COLT TECHNOLOGY SERVICES, NAXOS et SIPARTECH.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DFA 9-1
Conseil municipal

Espaces verts de Paris - Démolition de kiosques de toilettes publiques - Autorisations d'urbanisme

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DLH 50-1
Conseil municipal

Vélo-école (20e) - Convention d’occupation du domaine public avec mise à disposition de mobilier de stationnement vélo sécurisé.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DVD 23-1
Conseil municipal