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Conseil municipal (424)
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Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'opération "Recyclons nos sapins".
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
Compte rendu de la 2e Commission.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
relatif à la création d'un boulodrome (19e).
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
- APUI Site Triangle Evangile (19e). - Désignation du lauréat. - Protocole de vente. - Déclassement de principe. - Protocole de vente.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe LR relatif au square du Clos-Feuquières.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DLH 29 - DEVE - Subvention (642.333 euros) et avenant 2017 à la convention du 2 février 2015 entre la Ville de Paris et l’Agence parisienne du climat (12e).
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe LR relatif à la rénovation des équipements du stade Léo Lagrange (12e).
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
Tableau récapitulatif des absences de l'année 2016.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux "agents de propreté du XXIe siècle".
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
Clôture de la séance.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DEVE 24 - Lancement de l'élaboration concertée d'une stratégie de Paris pour une alimentation durable. Vœu déposé par le groupe RG-CI relatif à la précarité alimentaire.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
Souhaits de bienvenue.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
Immeuble communal 19, rue Vieille du Temple (4e) – déclassement, résiliation et réitération de la cession à ELOGIE -SIEMP.
JANVIER 2017
Déliberation
2017 DLH 17-1
Conseil municipal
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Crèche neuve 217 boulevard Macdonald (19e) - contrat de VEFA - indemnisation de la SAS PARIS NORD EST dans le cadre d’une transaction.
JANVIER 2017
Déliberation
2017 DFPE 22-1
Conseil municipal
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Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 8 000 euros.
JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAE 58-1
Conseil municipal
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Réalisation d’une crèche familiale 36 rue Myrha (18e) - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/ELOGIE-SIEMP
JANVIER 2017
Déliberation
2017 DFPE 26-1
Conseil municipal
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Signature d'avenants portant extension du kilométrage d'artères autorisé à 4 opérateurs INTEROUTE FRANCE SAS, COLT TECHNOLOGY SERVICES, NAXOS et SIPARTECH.
JANVIER 2017
Déliberation
2017 DFA 9-1
Conseil municipal
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Espaces verts de Paris - Démolition de kiosques de toilettes publiques - Autorisations d'urbanisme
JANVIER 2017
Déliberation
2017 DLH 50-1
Conseil municipal
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Vélo-école (20e) - Convention d’occupation du domaine public avec mise à disposition de mobilier de stationnement vélo sécurisé.
JANVIER 2017
Déliberation
2017 DVD 23-1
Conseil municipal
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