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Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 5 000 euros.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAE 40-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DVD 10-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 3-1
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DEVE 46 - Création des "Trophées de l’agriculture urbaine" et modalités d’organisation.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DEVE 42 - Lancement d'un visuel "Miel de Paris" pour favoriser la vente du miel produit à Paris.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1 - Interventions de deux citoyens.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DU 14 - Dénomination allée Maya Surduts (11e et 20e).

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DASES 16 G - Participation (850.000 euros) et convention avec l’association "Mission locale de Paris" pour la gestion comptable et financière du Fonds d’aide aux jeunes Parisiens.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au fonctionnement des transports publics Porte de Saint-Ouen / Porte Montmartre (17e).

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

QE 2017-10 Question de Mmes Brigitte KUSTER, Alix BOUGERET, MM. Geoffroy BOULARD, Frédéric PÉCHENARD et des élus du groupe les Républicains à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l’installation de caméras de rue supplémentaires.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

QE 2017-04 Question des élu-e-s du groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants à Mme la Maire de Paris relative au traitement de la maladie de Parkinson.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

QE 2017-07 Question de Mme Brigitte KUSTER et des élus du groupe les Républicains à Mme la Maire de Paris relative aux collaborateurs embauchés en provenance de cabinets ministériels.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiés.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -6

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DASCO 1 G - Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics parisiens pour l'année scolaire 2017-2018. Vœu déposé par les groupes Ecologiste de Paris et Socialiste et Apparentés relatif aux collèges Coysevox, Berlioz, Gérard Philippe et Marie Curie (18e). Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'expérimentation "Multi collèges" (18e). Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à la mixité sociale. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au périmètre des bi secteurs et aux critères d'affectation. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au 17e arrondissement. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au 18e arrondissement. Vœu bis déposé par l'Exécutif.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'occupation illégale du domaine public. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la tranquillité publique du quartier Barbès-Château Rouge.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

II - Question d'actualité posée par le groupe Socialiste et Apparentés à Mme la Maire de Paris relative à la mise en œuvre du Plan hiver à Paris.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DU 31 - Appel à projets urbains innovants sur le site Ourcq (19e). - Désignation du lauréat. - Signature de la promesse de bail à construction et du bail à construction.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DU 30 - Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e). - Reddition des comptes et quitus à la S.E.M.A.V.I.P.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal