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JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

-5

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Marché couvert des Enfants Rouges (3e) - attribution de délégation de service public

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAE 43-1
Conseil municipal

Subvention (146.000 euros) et avenant avec l’association Réseau Môm’Artre (19e) pour ses actions menées en direction des enfants et des familles parisiennes dans leur vie quotidienne

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DFPE 11-1
Conseil municipal

Subvention (299.800 euros) et convention avec l’association A l’adresse du jeu (Montreuil 93) pour l’animation de la place de la République par des activités diverses dédiées aux familles (3e, 10e,11e

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DFPE 14-1
Conseil municipal

Avenant n°5 à la convention ANRU Pouchet-Montmartre-Clignancourt (17e et 18e).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DU 90-1
Conseil municipal

Subvention (196.800 euros) et avenant avec l’association Espace 19 pour le fonctionnement de l’Espace Ludo, espace dédié aux familles situé dans la Halle Secrétan au 21 rue Bouret 19e;

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DFPE 13-1
Conseil municipal

Crèche et logement de fonction situés 7 bis rue Bichat et 43 à 45bis rue du Faubourg du Temple (10e) - Convention de gestion avec Paris Habitat.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DFPE 5-1
Conseil municipal

Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la Ville de Paris relative à la PSU

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DFPE 29-1
Conseil municipal

Gymnase Glacière (13e) – Extension du gymnase – Dépôt d’une demande de permis de construire

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DJS 102-1
Conseil municipal

Création d’une mission d’information et d’évaluation sur la politique parisienne en matière de propreté.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DDCT 31-1
Conseil municipal

Avenant n°2 à la convention de délégation de service public pour le fonctionnement de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 2 rue Maxime Lisbonne (18e).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DFPE 8-1
Conseil municipal

Mise à disposition d’une emprise dépendant de la crèche 34 A rue des Martyrs (9e) - convention d’occupation du domaine public avec la copropriété voisine.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DFPE 7-1
Conseil municipal

Transfert de propriété d’un bateau charbonnier. Convention avec la société LOISELET ET DAIGREMONT.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DVD 20-1
Conseil municipal

Signature d’un bail avec l’association École de la 2e chance de Paris relatif à la location de l’immeuble communal situé 47 rue d’Aubervilliers (18e)

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAE 57-1
Conseil municipal

Cérémonies du 8 mai et du 11 novembre. Ministère de la Défense Convention relative à la prise en charge des frais engagés par la Ville.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DVD 21-1
Conseil municipal

Crèche collective 10, rue Lobineau (6e) – Marché de travaux – Indemnisations de la Ville de Paris

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DPA 6-1
Conseil municipal