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2017 DVD 10 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
Compte rendu de la 1ère Commission.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
QE 2017-06 Question de Mme Brigitte KUSTER, MM. Frédéric PÉCHENARD, Geoffroy BOULARD et des élus du groupe les Républicains à Mme la Maire de Paris relative à la mise en sécurité du bureau de la Maire de Paris.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la politique pour les sans-abri.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
-7
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
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Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la solidarité envers les exilés. Voeu déposé par l'Exécutif.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DAE 47 - Subvention (20.000 euros) et convention avec "La Mutuelle des étudiants" (L.M.D.E.).
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux bidonvilles Roms du Nord parisien.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DASES 3 G - Subvention (30.000 euros) et convention avec la S.C.M. "Cabinet médical et paramédical du parc Martin Luther King" (17e) dans le cadre du dispositif "Paris Med’".
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
III - Question d'actualité posée par le groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative aux produits destinés aux bébés.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
roupe Ecologiste de Paris relatif aux travaux d'extension de Roland Garros.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
Adoption de comptes rendus.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DEVE 32 - Mise en place de fermes urbaines pédagogiques dans les espaces verts de Paris.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
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2017 DAE 46 - Subvention (2.000.000 euros) et convention avec l’Office du tourisme et des congrès de Paris pour la mise en œuvre d'un Plan de relance du tourisme.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
2017 LR 1 - Transformer le périphérique et les coupures urbaines de Paris. (Suite).
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la qualité de l'air dans les réseaux souterrains de la R.A.T.P. et de la S.N.C.F. Vœu déposé par l'Exécutif.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux journalistes et auteurs turcs persécutés.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
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