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Vœu déposé par le groupe LR relatif au nettoyage des vitres des écoles.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

QE 2017-09 Question de Mme Brigitte KUSTER, MM. Geoffroy BOULARD, Frédéric PECHENARD et des élus du groupe les Républicains à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la mise en service des 165 nouvelles caméras du PVPP.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DPA 12 - Stade Jean Bouin 24, avenue du Général Sarrail (16e) - Marché de travaux - Indemnisation de la société entreprise générale Léon Grosse.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Félicitations.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DEVE 25 - Signature d'un accord-cadre de collaboration avec "AgroParisTech".

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DPE 14 - Plan compost 2016 - 2020.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

G - Présentation de la Charte parisienne de prévention des expulsions et autorisation à la signer.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DLH 28 - Location de l’immeuble 141, rue de la Croix-Nivert (15e) à Elogie-S.I.E.M.P. - Bail emphytéotique.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'esthétique du mobilier urbain parisien.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 3e Commission.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

relatif aux "boîtes à dons" de l'association "Règles élémentaires".

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la dénomination d'un lieu à Françoise Mallet-Joris.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

QE 2017-01 Question de M. Yves CONTASSOT et des élu-e-s du groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative au suivi de la plaque commémorative prévue en hommage au Comité d’action militaire.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DEVE 50 - Communication : Pour une alimentation durable et une agriculture urbaine créatrices de nouveaux liens urbains - ruraux. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la création de halles alimentaires dans les quartiers "politique de la ville". Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à l'accès à une alimentation de qualité pour tous.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DFA 8 - Fixation, à compter du 1er janvier 2017, du taux de majoration de la cotisation de taxe d'habitation des logements meublés non affectés à l'habitation principale. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la mobilisation des logements vacants et des résidences secondaires.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 SG 4 - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion du stationnement urbain de la Préfecture de police de Paris concernant les exercices 2010 et suivants.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DLH 3 G - Avis du Département de Paris relatif au projet de Schéma régional de l’habitat et de l’hébergement (S.R.H.H.). Vœu déposé par les groupes Communiste - Front de Gauche, Socialiste et Apparentés, Ecologiste de Paris et Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif au financement du logement social par la Région.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

I - Question d'actualité posée par le groupe UDI-MODEM à Mme la Maire de Paris relative à l'évolution de la démographie parisienne et la perte d'habitants.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DPE 20 - Expérimentation de la collecte des déchets alimentaires (2e et 12e). - Convention de mécénat avec la société "Novamont".

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal