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Conseil municipal (424)
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Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux arrestations de Kameleddine FEKHAR et de ses camarades en Algérie.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DU 74 - Acquisition d’une bande de terrain 30 et 30 bis, rue du Groupe-Manouchian (20e).
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
Compte rendu de la 7e Commission.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'affectation des locaux 190, boulevard de Charonne (20e).
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
QE 2017-05 Question de Mme Delphine BÜRKLI à Mme la Maire de Paris relative à la communication de bilans de la construction dans le 9e arrondissement.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DPA 9 - "Paris fait Paris". - Palais Galliera, 10, avenue Pierre-Ier-de-Serbie (16e). - Restructuration partielle. - Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
Examen des questions d'actualité.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -2
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
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Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la tarification des appels non urgents de la Préfecture de police.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DLH 48 - Réalisation par Elogie-S.I.E.M.P., dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, d’un programme comportant 10 logements P.L.A.-I., 24 PLUS, et 14 P.L.S. Z.A.C. "Clichy-Batignolles". Lot 02 (17e).
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au bilan social.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe LR relatif au nettoyage des vitres des écoles.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
QE 2017-09 Question de Mme Brigitte KUSTER, MM. Geoffroy BOULARD, Frédéric PECHENARD et des élus du groupe les Républicains à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la mise en service des 165 nouvelles caméras du PVPP.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DPA 12 - Stade Jean Bouin 24, avenue du Général Sarrail (16e) - Marché de travaux - Indemnisation de la société entreprise générale Léon Grosse.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
Félicitations.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DEVE 25 - Signature d'un accord-cadre de collaboration avec "AgroParisTech".
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DPE 14 - Plan compost 2016 - 2020.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DEVE 47 - Convention de partenariat entre la Ville de Paris et les Brasseurs de France pour la production de bière à partir de l'orge et du houblon cultivés au bois de Vincennes.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DVD 5 - Stratégie "Paris piéton". - Approbation de la stratégie "Paris piéton" et signature de la Charte internationale de la marche (suite).
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la régulation de la location de courte durée de meublés touristiques. Vœu bis déposé par l'Exécutif.
JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal
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