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Dénomination allée Zabel Essayan (11e et 20e).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DU 23-1
Conseil municipal

Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission d'appel d'offres de groupement de commandes relatif à la mise en œuvre de la Charte Sable en Seine.

JANVIER 2017
Déliberation
R1
Conseil municipal

relatif à l'adaptation de la grille tarifaire.

JANVIER 2017
Déliberation
V .27
Conseil municipal

relatif au square du Clos-Feuquières.

JANVIER 2017
Déliberation
V .14
Conseil municipal

relatif à la surveillance des "points écoles" (16e).

JANVIER 2017
Déliberation
V .41
Conseil municipal

relatif à la création d'un emplacement dédié au commerce ambulant (17e).

JANVIER 2017
Déliberation
V .29
Conseil municipal

relatif à la création d'un boulodrome (19e).

JANVIER 2017
Déliberation
V .23
Conseil municipal

Dénomination « jardin José Aboulker» attribuée à l’espace vert situé 87/91, boulevard de l’Hôpital (13e).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 20-1
Conseil municipal

relatif au Musée de Montmartre.

JANVIER 2017
Déliberation
V .34
Conseil municipal

relatif aux bidonvilles roms du nord parisien.

JANVIER 2017
Déliberation
V .9
Conseil municipal

Dispositions fixant les taux de promotion pour l’avancement de grade dans certains corps de catégories A, B et C de la Préfecture de Police pour l’année 2017.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 PP 1-1
Conseil municipal

relatif aux démarches administratives des personnes à mobilité réduite.

JANVIER 2017
Déliberation
V .8
Conseil municipal

Convention groupement commandes services État PP relative prestations intellectuelles de contrôle technique, de coordination pour la sécurité et la protection de la santé et de coordination SSI

JANVIER 2017
Déliberation
2017 PP 9-1
Conseil municipal

relatif à la dénomination "Victor Perez" d'un futur équipement (12e).

JANVIER 2017
Déliberation
V .38
Conseil municipal

relatif au sexisme dans l'enseignement supérieur et la recherche.

JANVIER 2017
Déliberation
V .21
Conseil municipal

relatif à la dénomination "Ousmane Sow" dans le 15e.

JANVIER 2017
Déliberation
V .32
Conseil municipal

Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la préfecture de police relative à l’entretien des installations d'assainissement des bâtiments en Ile de France.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 PP 6-1
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes les Républicains et UDI-MODEM relatif à la réforme des Maisons des associations.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux conséquences de la fermeture des voies sur berges rive droite.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DASES 46 G - Personnels d’appui des services d’accueil familial départementaux d’Alençon, Bellême et Ecommoy. - Mise en place d’une prime d’accompagnement au regroupement des services et d’une indemnité départ volontaire.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal