424 résultats

Trier par :
Résultats par page

Dénomination place Marek Edelman (11e).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DU 21-1
Conseil municipal

en réponse aux vœux n° 20, 21, 22, 23 et 24 relatifs à l'accueil des réfugiés à Paris.

JANVIER 2017
Déliberation
V .11
Conseil municipal

Modification de la délibération fixant les modalités de rémunération ou de compensation en temps des astreintes, des interventions et des permanences effectuées par certains personnels de la PP

JANVIER 2017
Déliberation
2017 PP 2-1
Conseil municipal

Liste des membres présents - lundi 30 janvier 2017 - Après-midi

JANVIER 2017
Déliberation
Liste des membres présents - lundi 30 janvier 2017 - Après-midi
Conseil municipal

Liste des membres présents - mardi 31 janvier 2017 - Après-midi

JANVIER 2017
Déliberation
Liste des membres présents - mardi 31 janvier 2017 - Après-midi
Conseil municipal

Liste des membres présents - lundi 30 janvier 2017 - Matin

JANVIER 2017
Déliberation
Liste des membres présents - lundi 30 janvier 2017 - Matin
Conseil municipal

Concours de maitrise d’œuvre – Approbation des modalités de composition des jurys organisés par la Préfecture de Police

JANVIER 2017
Déliberation
2017 PP 3-1
Conseil municipal

Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 PP 7-1
Conseil municipal

relatif aux "boîtes à dons" de l'association "Règles élémentaires".

JANVIER 2017
Déliberation
V .10
Conseil municipal

Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la préfecture de police relative à l’entretien et à la maintenance des installations de relevage des eaux des bâtiments en Ile-de-France

JANVIER 2017
Déliberation
2017 PP 4-1
Conseil municipal

2017 DGRI 8 - Aide d’urgence (100.000 euros) à l’Union internationale des organisations de secours et soins médicaux (UOSSM-International) pour les populations civiles victimes du conflit en Syrie.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DLH 35 - DGRI - Immeuble communal 29, avenue de Villiers (17e). - Convention d’occupation du domaine public avec l’association "Maison de l’Europe, centre de rencontres internationales" et fixation de la redevance.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes UDI-MODEM et les Républicains relatif au musée de Montmartre.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes Socialiste et Apparentés, Ecologiste de Paris, Communiste - Front de Gauche et Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif au transfert d'une fraction de la CVAE à la Région Ile-de-France.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DAC 455 - Subvention (1.000 euros) à l’association "La Légion", amicale des anciens de la Légion étrangère de Paris (7e).

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 4e Commission.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Liste des questions écrites posées à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le GEP relatif aux interpellations des migrants en errance.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -7

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DEVE 47 - Convention de partenariat entre la Ville de Paris et les Brasseurs de France pour la production de bière à partir de l'orge et du houblon cultivés au bois de Vincennes.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal