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JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DVD 22 - Extension du tramway T3 à la porte d'Asnières (17e et 18e). - Communication du bilan annuel.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

VI - Question d'actualité posée par le groupe les Républicains à Mme la Maire de Paris relative à la délégation de service public Autolib'.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe LR relatif à l'héliport de Paris.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

- Réalisation 60, rue Notre-Dame-de-Nazareth (3e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 25 logements P.L.A.-I. et de 2 logements PLUS par la R.I.V.P. - Renouvellement de la garantie.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif au sexisme dans l'enseignement supérieur et la recherche.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DPE 1 G - Transformation de l’Institution interdépartementale des barrages-réservoirs du bassin de la Seine (I.I.B.R.B.S.) en syndicat mixte ouvert.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au développement de l'auto-partage.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

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JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Réalisation par ELOGIE-SIEMP, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, d’un programme comportant 10 logements PLAI, 24 PLUS, et 14 PLS ZAC Clichy Batignolles Lot 02 (17e)

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DLH 48-1
Conseil municipal

APUI Site Triangle Evangile (19e) - Désignation du lauréat - Protocole de vente. Déclassement de principe. Protocole de vente

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DU 34-1
Conseil municipal

Conclusion d’un avenant n°9 au traité de concession d’aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d’habitat dégradé.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DLH 14-1
Conseil municipal

Réalisation 12, 14 et 16, rue Émile Level (17e) d’une résidence sociale pour jeunes travailleurs de 54 PLA-I par la RIVP - renouvellement de la garantie.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DLH 43-1
Conseil municipal

Appel à Projets Urbains Innovants sur le site Ourcq (19e) - Désignation du lauréat - Signature de la promesse de bail à construction et du bail à construction

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DU 31-1
Conseil municipal

Appel à projets "Inventons la Métropole du Grand Paris" - Site dit Terrains Bizet à Villejuif (94) - Protocole foncier entre les Villes de Paris et de Villejuif.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DU 72-1
Conseil municipal

Convention d'objectifs et de partenariats avec la Garde républicaine sur la politique de végétalisation et d'agriculture urbaine au sein des casernes parisiennes.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 41-1
Conseil municipal

Approbation d'une convention cadre pour l'installation de ruchers sur le domaine public municipal.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 43-1
Conseil municipal

Lancement de l'élaboration concertée d'une stratégie de Paris pour une alimentation durable.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 24-1
Conseil municipal

Municipalisation du stationnement payant 2018 - Mise en place de la redevance de stationnement et forfait de post-stationnement

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DVD 14-2
Conseil municipal