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Débat Délib
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2005 (109)
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Conseil municipal (109)
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Débat (109)
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Suspension et reprise de la séance.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Ouverture de la séance.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DASCO 1 - Approbation des principes de réforme de l’attribution des logements scolaires visant à réserver, à compter du 1er janvier 2009, le logement d’une école à son directeur.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DU 36 - Z.A.C. de la Gare de Rungis (13e). Conclusion avec R.F.F. d’un protocole d’accord relatif aux travaux et aménagements nécessaires à la remise en service de l’exploitation ferroviaire de la ligne dite “petite ceinture” au droit de la rue des Longues-Raies. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’aménagement des matériaux et à l’évacuation des déchets de l’”éco Z.A.C. gare de Rungis”.Vœu déposé par l’Exécutif.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DAJ 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 7 et 19 décembre 2005, 9 et 16 janvier 2006.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par les membres du groupe “Les Verts” relatif à la mémoire des victimes du colonialisme.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Pierre AIDENBAUM, adopté par la majorité municipale du Conseil du 3e arrondissement, relatif à l’apposition dans le 3e arrondissement d’une plaque commémorative en mémoire des enfants juifs non scolarisés morts en déportation.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DRH 1 - Fixation de la liste des spécialités, des modalités d’organisation, ainsi que de la nature et du programme des épreuves des concours externe et interne d’accès au corps des ingénieurs hydrologues et hygiénistes (F/H) de la Commune de Paris.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Clôture de la séance.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Modification de la composition de Commissions.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2005, DVD 251 - Programme Mobilien en faveur du réseau principal de bus. - Axe Mobilien 92. - Approbation du programme d’aménagement sur l’axe Mobilien 92 (6e, 7e, 8e, 15e, 16e et 17e). - Approbation de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite. Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondantes auprès des différents partenaires.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
I - Question d’actualité posée par le groupe communiste à M. le Maire de Paris, relative à la Samaritaine.II - Question d’actualité posée par le groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris, relative au devenir de la Samaritaine.III - Question d’actualité posée par le groupe M.R.C. à M. le Maire de Paris, relative au devenir de laSamaritaine, aux raisons de sa fermeture et à l’avenir de ses personnels.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
VI - Question d’actualité du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative au logement de fonction.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DJS 193 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché passé selon la procédure du dialogue compétitif pour assurer la gestion technique globale du stade Charléty (13e).
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme Joëlle CHÉRIOUX de SOULTRAIT et les membres du groupe U.M.P. relatif au renouvellement de la Délégation de service public pour la gestion des centres d’animation Brancion, Cévennes et Frères Voisins et de l’Espace Paris Plaine.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe communiste en faveur de l’abandon du projet de loi dit d’égalité des chances.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DRH 2 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne et de l’examen professionnel d’accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité cultivateur - de la Commune de Paris.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPA 51 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures des bâtiments de l’école élémentaire 41, rue de l’Arbalète (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Introduction.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
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