194 résultats

Trier par :
Résultats par page

Vœu relatif à la création d’espaces de propreté de proximité.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 35
Conseil municipal

Vœu concernant les initiatives culturelles - pratique sportive - terrains de jeux dans le 15e arrondissement.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 32
Conseil municipal

Aide exceptionnelle en faveur des populations sinistrées en Asie du Sud par le tsunami du 26 décembre 2004. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 SGRI 4
Conseil municipal

Vœu contre la spéculation immobilière liée à la vente à la découpe.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 62
Conseil municipal

Vœu concernant les déchetteries de produits toxiques dans le 15e arrondissement.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 48
Conseil municipal

Vœu relatif au lancement d’une ZPPAUP dans le 10e arrondissement.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 79
Conseil municipal

Vœu relatif au renforcement du caractère incitatif du cahier des recommandations environnementales.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 4
Conseil municipal

Voeu relatif à la maîtrise des flux et au développement d’énergies renouvelables.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 12
Conseil municipal

Voeu tendant à prévoir des orientations d’amé-nagement et des mesures pour l’emploi dans les sites politique de la ville.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 27
Conseil municipal

Vœu relatif à la révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur du Marais.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 84
Conseil municipal

Vœu concernant les modalités d’application de la mesure en faveur du logement social dans le secteur de déficit.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 10
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’une ZPPAUP sur le quartier Saint-Germain-des-Prés.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 78
Conseil municipal

Vœu relatif aux parcelles signalées pour leur intérêt patrimonial, culturel ou paysager.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 67
Conseil municipal

Vœu relatif à la ruelle du Soleil d’Or (15e).

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 38
Conseil municipal

Vœu relatif à des demandes de classement et de protection d’ensemble bâtis.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 39
Conseil municipal

Bilan de la concertation préalable à l’arrêt du projet de Plan local d’urbanisme de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 DU 1-1°
Conseil municipal

Voeu relatif à la déduction, dans une perspective durable conforme aux normes HQE, de la SHON de certaines surfaces (loggias, jardins d’hiver, hall d’entrée, locaux vélos, poussettes, locaux communs résidentiels, circulation horizontale).

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 20
Conseil municipal

Vœu relatif aux modalités d’examen des projets de délibération instruits par le Service de l’Ecologie urbaine.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 6
Conseil municipal

Vœu relatif à l’action municipale en direction du logement social de fait.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 63
Conseil municipal

Vœu relatif aux méthodes et au calendrier d’élaboration de l’agenda 21.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 57
Conseil municipal